Bulletin officiel n°32 du 8 septembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Observatoire des métiers et des compétences
    Abrogation de l'arrêté du 22 décembre 1998
    arrêté du 27-7-2011 (NOR ESRH1100254A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Conseil d'école
    Modification
    arrêté du 25-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1119868A)
  • Actions éducatives
    Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance (22 octobre 2011)
    note de service n° 2011-135 du 24-8-2011 (NOR MENE1120536N)
  • Programme d'enseignement commun d'histoire-géographie
    Classe de première des séries générales : modification
    arrêté du 12-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1119393A)
  • Programme d'enseignement de l'histoire-géographie
    Classes de seconde et de première conduisant au baccalauréat général, option internationale
    arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1119927A)
  • Programme de l'enseignement du créole
    École primaire
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1120578A)
  • Classes de seconde et cycle terminal des sections internationales de polonais
    Programme de l'enseignement de langue et littérature polonaises
    arrêté du 12-7-2011 - J.O. du 14-8-2011 (NOR MENE1119408A)
  • Baccalauréat, option internationale, sections polonaises
    Œuvres littéraires contemporaines polonaises au programme des épreuves spécifiques - sessions 2012, 2013 et 2014
    note de service n° 2011-105 du 12-7-2011 (NOR MENE1100328N)
  • Enseignements des langues chinoise et japonaise au lycée
    Acquisition de la compétence graphique
    circulaire n° 2011-110 du 27-7-2011 (NOR MENE1120235C)
  • Échanges franco-allemands
    Programme « Brigitte Sauzay » 2011-2012
    note de service n° 2011-136 du 24-8-2011 (NOR MENC1100377N)
  • Échanges franco-allemands
    Programme « Voltaire » - campagne 2012
    note de service n° 2011-137 du 24-8-2011 (NOR MENC1100378N)
  • Baccalauréat professionnel
    Création de plusieurs spécialités - modification des annexes
    arrêté du 20-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1120154A)
  • Brevet d'études professionnelles
    « Métiers d'art-élaboration de projets de communication visuelle » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 5-7-2011 - J.O. du 21-7-2011 (NOR MENE1118594A)
  • Établissements scolaires français à l'étranger
    Homologation - campagne 2011-2012
    note de service n° 2011-134 du 24-8-2011 (NOR MENE1100370N)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture d'un CIO et reprise de ses activités par un autre CIO (académie de Reims)
    arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 14-8-2011 (NOR MENE1119949A)

Personnels

  • Commissions consultatives paritaires
    CCP compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux du MENJVA et du MESR : modification
    arrêté du 20-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR MENA1117795A)
  • Comité d'hygiène et de sécurité
    Programme annuel de prévention 2011-2012 (Éducation nationale)
    réunion du 16-6-2011 (NOR MENH1100374X)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 5-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENI1118467A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENI1119751A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 18-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENI1103959A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 18-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENI1108784A)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
    décret du 7-7-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR MEND1115546D)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
    décret du 10-8-2011 - J.O. du 12-8-2011 (NOR MEND1118352D)
  • Nomination
    Inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale
    décret du 10-8-2011 - J.O. du 12-8-2011 (NOR MEND1119620D)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Responsable de formations au Cned (site de Vanves)
    avis du 21-7-2011 (NOR MENY1100375V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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