bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 9 du 27 février 2020

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des télécommunications

Liste du 22-1-2020 - J.O. du 22-1-2020 (NOR : CTNR2000331K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la chimie et des matériaux

Liste du 28-1-2020 - J.O. du 28-1-2020 (NOR : CTNR2001285K)

Enseignement supérieur et recherche

Diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants et d'éducateur technique spécialisé

Autorisation d'ouverture de formations : prorogation

Arrêté du 30-12-2019 - J.O. du 7-2-2020 (NOR : ESRS1936816A)

Enseignements secondaire et supérieur

Cadre national sur les attendus des formations

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Arrêté du 12-2-2020 - J.O. du 23-2-2020 (NOR : ESRS2001464A)

Enseignements primaire et secondaire

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Familles rurales fédération nationale

Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENE2000075A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes - Unadfi

Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENE2000076A)

Personnels

Promotion corps-grade

Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2020

Note de service n° 2020-046 du 13-2-2020 (NOR : MENH2003110N)

Promotion corps-grade

Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs des écoles - Année 2020

Note de service n° 2020-047 du 13-2-2020 (NOR : MENH2000472N)

Mouvement du personnel

Nomination

Secrétaire générale de l'académie d'Amiens

Arrêté du 3-2-2020 (NOR : MENH2000086A)

Nomination

Secrétaire générale de l'académie de Reims

Arrêté du 3-2-2020 (NOR : MENH2000087A)

Nomination

Secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille

Arrêté du 10-2-2020 (NOR : MENH2000093A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 10-2-2020 - J.O. du 12-2-2020 (NOR : MENH1935357D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 10-2-2020 - J.O. du 11-2-2020 (NOR : MENH2001503D)

Nomination et détachement

Délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Nouvelle-Aquitaine

Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENH2000078A)

Nomination et détachement

Délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Hauts-de-France

Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENH2000079A)

Nomination et détachement

Déléguée de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Hauts-de-France

Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENH2000080A)

Nomination et détachement

Délégué de région académique au numérique de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes

Arrêté du 4-2-2020 (NOR : MENH2000088A)

Nomination et détachement

Délégué de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes

Arrêté du 4-2-2020 (NOR : MENH2000089A)

Nomination et détachement

Déléguée de région académique au numérique de la région académique Bourgogne-Franche-Comté

Arrêté du 4-2-2020 (NOR : MENH2000090A)