Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2010 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 4.78 MO Télécharger le BO PDF - 146.34 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1000208A) Administration centrale du MEN et du MESR Enseignement supérieur et recherche Thème en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie (NOR : ESRS1000073A) Travaux d'initiative personnelle encadrés Enseignements secondaire et supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance (NOR : ESRS0927973A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Création d'une section internationale américaine au lycée Massillon de Clermont-Ferrand (NOR : MENC0902264A) Sections internationales Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au pilotage de l'opération « École ouverte » (NOR : MENE1000205A) Traitement automatisé de données « Métiers d'art-verre »: création et modalités de délivrance (NOR : MENE1004860A) Brevet d'études professionnelles « Métiers du pressing et de la blanchisserie » : création et modalités de délivrance (NOR : MENE1004861A) Brevet d'études professionnelles Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2010 (NOR : MENE1006680N) Baccalauréat série S « Gardien d'immeubles » : définition et conditions de délivrance (NOR : MENE1005266A) Certificat d'aptitude professionnelle « Agent de prévention et de médiation » : définition et conditions de délivrance (NOR : MENE1005260A) Certificat d'aptitude professionnelle « Technicien(ne) des services à l'énergie » : création et conditions de délivrance (NOR : MENE1005169A) Mention complémentaire « Sertissage en joaillerie » : abrogation (NOR : MENE1004846A) Mention complémentaire Création et conditions de délivrance du brevet des métiers d'art du bijou (NOR : MENE1004847A) Brevet des métiers d'art Calendrier de la deuxième partie - session 2010 (NOR : MENE1003857N) Concours général des lycées Personnels Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d'inspection territoriaux et des personnels de direction (NOR : MENE1004077C) Formation continue Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2010 (NOR : MEND1004575N) Liste d'aptitude Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires (NOR : MENH1005426C) Enseignants et personnels d'éducation stagiaires Mouvement du personnel Représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'Éducation nationale (NOR : MENH1000210A) Nominations Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen, école interne de l'université de Caen Basse-Normandie (NOR : ESRS1000078A) Nomination Liste des candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009 (NOR : ESRS1000077A) Diplôme Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
