bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1000208A)

Enseignement supérieur et recherche

Travaux d'initiative personnelle encadrés

Thème en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie

(NOR : ESRS1000073A)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

« Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance

(NOR : ESRS0927973A)

Enseignements primaire et secondaire

Sections internationales

Création d'une section internationale américaine au lycée Massillon de Clermont-Ferrand

(NOR : MENC0902264A)

Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au pilotage de l'opération « École ouverte »

(NOR : MENE1000205A)

Brevet d'études professionnelles

« Métiers d'art-verre »: création et modalités de délivrance

(NOR : MENE1004860A)

Brevet d'études professionnelles

« Métiers du pressing et de la blanchisserie » : création et modalités de délivrance

(NOR : MENE1004861A)

Baccalauréat série S

Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2010

(NOR : MENE1006680N)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Gardien d'immeubles » : définition et conditions de délivrance

(NOR : MENE1005266A)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Agent de prévention et de médiation » : définition et conditions de délivrance

(NOR : MENE1005260A)

Mention complémentaire

« Technicien(ne) des services à l'énergie » : création et conditions de délivrance

(NOR : MENE1005169A)

Mention complémentaire

« Sertissage en joaillerie » : abrogation

(NOR : MENE1004846A)

Brevet des métiers d'art

Création et conditions de délivrance du brevet des métiers d'art du bijou

(NOR : MENE1004847A)

Concours général des lycées

Calendrier de la deuxième partie - session 2010

(NOR : MENE1003857N)

Personnels

Formation continue

Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d'inspection territoriaux et des personnels de direction

(NOR : MENE1004077C)

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2010

(NOR : MEND1004575N)

Enseignants et personnels d'éducation stagiaires

Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires

(NOR : MENH1005426C)

Mouvement du personnel

Nominations

Représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1000210A)

Nomination

Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen, école interne de l'université de Caen Basse-Normandie

(NOR : ESRS1000078A)

Diplôme

Liste des candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009

(NOR : ESRS1000077A)