bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 32 du 3 septembre 2009

Encart Bulletin officiel n° 32 du 3 septembre 2009

Éducation à la santé

Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique

(NOR : MENG0920410C)

Organisation générale

Administration de l'éducation

Composition du Conseil supérieur de l'éducation

(NOR : MENJ0915506D)

Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges au C.S.E.

(NOR : MENJ0900689S)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900657A)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900658A)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900659A)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900660A)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900661A)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900662A)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900663A)

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

(NOR : MENE0900664A)

Enseignement supérieur et recherche

Brevets de technicien supérieur

Organisation de la session 2010 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme de conseiller en économie sociale et familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

(NOR : ESRS0916915A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Instructions pédagogiques

Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles

(NOR : MENE0900711C)

Bourses

Bourses nationales d'études du second degré de lycée

(NOR : MENE0918014C)

Bourses

Bourses au mérite

(NOR : MENE0917538C)

Bourses

Bourses de collège

(NOR : MENE0917764C)

Aide à la scolarité

Conditions et modalités d'attribution et de paiement des bourses nationales pour les élèves inscrits dans une classe de niveau collège ou dans une classe de second degré de lycée du Centre national d'enseignement à distance

(NOR : MENE0917767A)

Personnels

Mouvement

Opérations de mutation des personnels de direction à la rentrée 2010

(NOR : MEND0919033N)

Tableaux d'avancement

Accès à la première classe et à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2010

(NOR : MEND0917736N)

Mutations

Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (A.E.F.E.) - rentrée 2010-2011

(NOR : MEND0916370N)

Mouvement

Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2010

(NOR : MENH0917400N)

Mouvement

Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2010

(NOR : MENH0917405N)

Mutations

Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée 2010

(NOR : MENH0917402N)

Mutations

Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2010

(NOR : MENH0917404N)

Stages

Programme d'études en Allemagne (P.E.A.), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs stagiaires d'histoire et géographie

(NOR : ESRC0900338V)

Mouvement du personnel

Nominations

Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de la session 2010

(NOR : MEND0900710A)

Nominations

Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2010

(NOR : MEND0900709A)

Nominations

Président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction au titre de la session 2010

(NOR : MEND0900707A)

Tableau d'avancement

Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe

(NOR : MENH0900705A)

Nomination

Secrétaire général de l'académie de Corse

(NOR : MEND0900706A)

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Corse

(NOR : MEND0900754A)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Lyon

(NOR : MEND0900621A)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Aix-Marseille

(NOR : MEND0900753A)

Nominations

Conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

(NOR : MENF0900700A)