bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 33 du 4 septembre 2008

Enseignements élémentaire et secondaire

Sections internationales

Création d'une section internationale italienne au lycée Honoré de Balzac de Paris

NOR : Menc0817443a

MEN - DREIC BAGIIR

Vu code de l'éducation, not. art. L. 121-3 ; D. n° 81-594 du 11-5-1981 mod. par le D. n° 2006-1193 du 28-9-2006 ; D. n° 96-465 du 29-5-1996 ; A. du 11-5-1981 ; A. du 28-9-2006 ; A. du 28-9-2006

Article 1 - Il est créé au lycée Honoré de Balzac de Paris (académie de Paris) une section internationale italienne.
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur des relations européennes et internationales et de la coopération sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 juillet 2008

Le ministre de l'Éducation nationale
Xavier Darcos