Bulletin officiel n° 16 du 21 avril 2022
Sections internationales néerlandaises
Programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde
NOR : MENE2207938A
Arrêté : du 17-3-2022 - JO du 3-4-2022
Emetteur : MENJS - DGESCO C1-3
Vu Code de l'éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 6-8-2021 ; avis du CSE du 16-3-2022
Article 1 - Le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales néerlandaises est fixé par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 mars 2022
Pour le ministre et par délégation,Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
Didier Lacroix