Article 1 – Les programmes d’enseignement d’éducation physique et sportive et d’histoire-géographie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.

Article 2 – Les parties relatives à l’enseignement d’éducation physique et sportive et « Questionner le monde – Questionner l’espace et le temps » de l’annexe 1 (Programme d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l’enseignement d’éducation physique et sportive et d’histoire et géographie de l’annexe 2 (Programme d’enseignement du cycle de consolidation) de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.

Article 3 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu’elles s’appliquent aux classes de cours préparatoire et de cours moyen première année et à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028, en tant qu’elles s’appliquent aux classes de cours élémentaire première et deuxième années, de cours moyen deuxième année et de sixième.

Article 4 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 avril 2026,