Bulletin officiel n° 10 du 6 mars 2025 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 96.76 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Convention de délégation de gestion entre la direction générale de l'enseignement scolaire et la Plate-forme commissariat sud du ministère des Armées Convention du 29-1-2025 (NOR : MENE2503160X) Convention de délégation de gestion Sports Avis relatif au projet de règlement des équipements sportifs « boulodromes » Avis du 29-11-2024 (NOR : SPOV2504573V) Fédération française de pétanque et de jeu provençal Dispositions en matière d’aménagement des boulodromes Règlement du 29-11-2024 (NOR : SPOV2504576X) Fédération française de pétanque et de jeu provençal Mouvement du personnel Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l’académie de Normandie au sein de l’université de Rouen Arrêté du 27-2-2025 (NOR : MENS2504216A) Nomination Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l’académie de Besançon au sein de l’université Marie et Louis Pasteur Arrêté du 27-2-2025 (NOR : MENS2504238A) Nomination Informations générales Nomination au Conseil supérieur de l’éducation – Modification Arrêté du 13-2-2025 (NOR : MENJ2505526A) Conseils, comités, commissions Désignation des membres de la commission nationale d'affectation des personnels de l'éducation nationale en principauté d'Andorre Arrêté du 17-2-2025 (NOR : MENH2505102A) Conseils, comités, commissions Fin de fonctions au Conseil supérieur des programmes Arrêté du 3-3-2025 (NOR : MENB2506083A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
