Bulletin officiel n° 9 du 29 février 2024
Programme d’enseignement
Arrêté du 9 février 2024 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
NOR : MENE2402802A
Arrêté : du 9-2-2024 - JO du 28-2-2024
Emetteur : MENJ - Dgesco C1-3
Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 9-11-2015 modifié ; avis du Conseil supérieur de l’éducation du 18-1-2024
Article 1 – La partie relative à l’enseignement de technologie de l’annexe 3 (Programme d’enseignement du cycle des approfondissements) de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.
Article 2 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2024-2025 en ce qu’elles concernent la classe de cinquième, à la rentrée de l’année scolaire 2025-2026 en ce qu’elles concernent la classe de quatrième et à la rentrée de l’année scolaire 2026-2027 en ce qu’elles concernent la classe de troisième.
Article 3 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 9 février 2024,
Pour la ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire,
Édouard Geffray