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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Programme d’enseignement

Arrêté du 9 février 2024 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

NOR : MENE2402802A

Arrêté du 9-2-2024 - JO du 28-2-2024

MENJ - Dgesco C1-3

Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 9-11-2015 modifié ; avis du Conseil supérieur de l’éducation du 18-1-2024

Article 1 – La partie relative à l’enseignement de technologie de l’annexe 3 (Programme d’enseignement du cycle des approfondissements) de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.

 

Article 2 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2024-2025 en ce qu’elles concernent la classe de cinquième, à la rentrée de l’année scolaire 2025-2026 en ce qu’elles concernent la classe de quatrième et à la rentrée de l’année scolaire 2026-2027 en ce qu’elles concernent la classe de troisième.

 

Article 3 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 9 février 2024,

Pour la ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire,
Édouard Geffray

Annexe(s)