Bulletin officiel n° 9 du 29 février 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.67 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements primaire et secondaire Arrêté du 9 février 2024 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) Arrêté du 9-2-2024 - JO du 28-2-2024 (NOR : MENE2402802A) Programme d’enseignement Sports Articulation de l’animation territoriale des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 et de la Grande Cause nationale 2024 Instruction du 11-2-2024 (NOR : SPOV2400786J) Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 Personnels Maîtres du premier degré de l’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2024 Note de service du 16-2-2024 (NOR : MENF2404255N) Mouvement Maîtres du second degré de l’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2024 Note de service du 16-2-2024 (NOR : MENF2404252N) Mouvement Informations générales Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation et des membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale – Modification Arrêté du 1-2-2024 (NOR : MENH2401162A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
