Bulletin officiel n° 16 du 20 avril 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 913.35 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation Décision du 21-3-2023 (NOR : MENE2309965S) Formation professionnelle Vocabulaire de l'informatique Liste (NOR : CTNR2307721K) Commission d'enrichissement de la langue française Enseignements primaire et secondaire Organisation des enseignements dans les classes de sixième au collège Note de service du 13-4-2023 (NOR : MENE2302487N) Une nouvelle sixième Sports Animation territoriale en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 Instruction du 18-4-2023 (NOR : SPOV2310487J) Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 Personnels Commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’éducation, du sport et de la recherche et des administrateurs de l’État affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, au ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et au ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques Arrêté du 29-3-2023 (NOR : MEND2308950A) Approbation du règlement intérieur Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale Arrêté du 7-4-2023 (NOR : MENH2305457A) Organisations syndicales Avancement au grade de la hors-classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d'enseignement privés sous contrat relevant des échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles – Accès à la liste d’aptitude des chaires supérieures Circulaire du 29-3-2023 (NOR : MENF2307836N) Promotion de grade et liste d'aptitude Mouvement du personnel Médiatrice académique Arrêté du 31-3-2023 (NOR : MENB2309327A) Nomination Informations générales Composition du comité de présélection ministériel pour l’établissement de la liste des candidats présélectionnés pour être auditionnés par le comité de sélection interministériel pour l’établissement de la liste d’aptitude d’accès au corps des administrateurs de l’État Arrêté du 11-4-2023 (NOR : MEND2309713A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
