bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Esabac

NOR : MENE1106701A

MEN - DGESCO-DEI


Vu code de l'Éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; arrêté du 2-6-2010
Article 1 - Les lycées dont la liste figure en annexe proposent une section binationale Esabac.
 
Article 2 - Une section binationale Esabac ouvre dans les conditions suivantes :
- la classe de seconde ouvre à la date figurant face au nom du lycée, en annexe du présent arrêté ;
- l'année suivante, le lycée est autorisé à ouvrir une classe de première dans la section ;
- la classe terminale est ouverte deux ans après la classe de seconde.
 
Article 3 - L'arrêté du 7 juin 2010 fixant la liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac est abrogé.
 
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait le 7 mars 2011
 
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
 
Annexe
Liste des établissements proposant une section binationale Esabac
 
Académie d'Aix-Marseille
- Lycée René-Char*, Avignon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée de l'Arc, Orange, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Marcel-Pagnol, Marseille, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée André-Honnorat, Barcelonnette, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Paul-Arène, Sisteron, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Bordeaux
- Lycée François-Magendie, Bordeaux, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Corse
- Lycée Laetitia-Bonaparte, Ajaccio, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Créteil
- Lycée Suger, Saint-Denis, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Grenoble
- Lycée International*, Grenoble, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Emmanuel-Mounier*, Grenoble, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée la Pléiade*, Pont-de-Chéruy, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Portes-de-l'Oisans*, Vizille, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée de l'Édit*, Roussillon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Vaugelas*, Chambéry, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Paul-Héroult*, Saint-Jean-de-Maurienne, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée du Granier*, La Ravoire, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Charles-Poncet*, Cluses, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Charles-Baudelaire*, Cran-Gevrier, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Jean-Monnet*, Annemasse, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée du Mont-Blanc*, Passy, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Lille
- Lycée Albert-Châtelet, Douai, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Marguerite-de-Flandre*, Gondecourt, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Lyon
- Lycée du Val-de-Saône, Trévoux, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Jean-Perrin, Lyon, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée René-Cassin*, Tarare, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée du Bugey, Bellay, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Montpellier
- Lycée Jules-Guesde*, Montpellier, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nancy-Metz
- Lycée Alfred-Mézières, Longwy, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nantes
- Lycée David-d'Angers, Angers, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Nice
- Lycée Pierre-et Marie-Curie*, Menton, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée international*, Valbonne, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Dumont-d'Urville*, Toulon, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Paris
- Lycée Victor-Hugo, Paris, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Poitiers
- Lycée Victor-Hugo, Poitiers, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Rennes
- Lycée de l'Harteloire, Brest, rentrée solaire 2011-2012
Académie de Toulouse
Lycée Pierre-de-Fermat, Toulouse, rentrée scolaire 2010-2011
Académie de Versailles
- Lycée Jean-Jacques-Rousseau, Sarcelles, rentrée scolaire 2010-2011
- Lycée Albert-Camus, Bois-Colombes, rentrée solaire 2011-2012
 
* Les établissements expérimentaux signalés par un astérisque ont ouvert une classe de première et/ou une classe terminale à la rentrée 2010-2011.