bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Correspondant académique pour l'académie de Besançon

NOR : MENI1001098A

MEN - IG


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 5, ensemble dispositions des articles R.* 241-3 et R.* 241-4 du code de l'Éducation ; arrêté du 22-7-2010 ; sur proposition du doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale
Article 1 - François Louveaux, inspecteur général de l'Éducation nationale, est désigné en qualité de correspondant académique pour l'académie de Besançon à compter du 1er janvier 2011 et pour une durée de trois ans renouvelable, en remplacement de Jean-Paul Delahaye.
 
Article 2 - Le doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
 
Fait à Paris, le 29 décembre 2010
Le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative,

Luc Chatel