bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants du personnel au CCHS du MEN compétent pour l'enseignement scolaire, chargé d'assister le CTP ministériel créé par l'arrêté du 22 novembre 1982

NOR : MENH1001025A

MEN - DGRH C1-3


Vu décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié, notamment articles 40 à 42 ; arrêté du 19-4-1984 modifié ; arrêté du 28-4-2010 ; arrêté du 22-6-2010 ; demande du 29-9-2010 présentée par la CFDT
Article 1 - L'article 1 de l'arrêté du 22 juin 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
- Représentant titulaire
Au lieu de : « Monsieur Joseph Auger »,
Lire : « Christophe Huguel »
- Représentant suppléant
Au lieu de : « Guy Poupin »,
Lire : « Monsieur Joseph Auger »
Le reste sans changement.
 
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 2 novembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte parole du Gouvernement,

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile