bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Lycées des métiers

Liste des établissements labellisés

NOR : MENE1000462A

MEN - DGESCO A2-3


Vu article D. 335-4 du code de l'Éducation ; avis des conseils académiques de l'Éducation nationale ; décisions des rectrices et des recteurs d'académie
Article 1 - Les établissements labellisés en 2009 figurent sur la liste en annexe I au présent arrêté.
 
Article 2 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2009 figurent sur la liste en annexe II au présent arrêté.
 
Article 3 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'une modification ou d'un ajout de label en 2009 figurent sur la liste en annexe III au présent arrêté.
 
Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 3 mai 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
 
Annexe I
 
Annexe II
 
Annexe III