Bulletin officiel n° 29 du 16 juillet 2009
Brevet de technicien supérieur
Brevet de technicien supérieur « assistant de manager »
NOR : ESRS0909856A
Emetteur : ESR - DGESIP
Vu décret n ° 95-665 du 9-5-1995 modifié ; arrêtés du 9-5-1995 ; arrêté du 24-6-2005 ; arrêté du 15-1-2008 ; avis de la commission professionnelle consultative « services administratifs et financiers » du 2-2-2009 ; avis du CSE du 14-5-2009 ; avis du CNESER du 18-5-2009
Article 1 - Les dispositions de la définition de l'épreuve E2 « expression et culture en langues vivantes étrangères » figurant à l'annexe V de l'arrêté du 15 janvier 2008 susvisé sont complétées par les dispositions suivantes :
« La liste des langues autorisées est la suivante : anglais, allemand, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, japonais. »
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2011.
Article 3 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juin 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Rechercheet par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Patrick Hetzel