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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

NOR : MENA0800955A

MEN - ESR - SAAM A1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- SAAM C3
Département de l'action patrimoniale
Au lieu de :
Annie Bréard
Lire :
Sylvie Laplante, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département à compter du 4 décembre 2008
- DAF B3
Bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Au lieu de :
Sylvie Laplante
Lire :
N.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 9 décembre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye