Article 1 - Le texte de l'annexe de l'arrêté du 5 juin 2019 susvisé est remplacé par le texte suivant :
« Modalités d'attribution du diplôme
Pour les élèves espagnols :
Les équivalences pour les enseignements du baccalauréat général sont définies conformément au tableau suivant :
Série du système éducatif espagnol suivie par l'élève | Équivalence des enseignements de spécialité |
Bachillerato de artes | Enseignement obligatoire : Arts Un autre enseignement de spécialité au choix |
Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades) | Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante : Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques ou Humanités, littérature et philosophie ou Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ou Littérature et LCA Un autre enseignement de spécialité au choix |
Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales) | Enseignement obligatoire : Sciences économiques et sociales Un autre enseignement de spécialité au choix |
Bachillerato de ciencias | Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante : Mathématiques ou Numérique et sciences informatiques ou Physique-chimie ou Sciences de la vie et de la Terre ou Sciences de l'ingénieur Un autre enseignement de spécialité au choix |
Pour les élèves français :
La modalidad (série) du diplôme du bachillerato décernée aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant :
Enseignements de spécialité suivis par l'élève | Équivalence de la série du système éducatif espagnol |
Enseignement obligatoire : Sciences économiques et sociales Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales). |
Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante : Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques ou Humanités, littérature et philosophie ou Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ou Littérature et LCA Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades). |
Enseignement obligatoire : Arts Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de artes |
Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante : Mathématiques ou Numérique et sciences informatiques ou Physique-chimie ou Sciences de la vie et de la Terre ou Sciences de l'ingénieur Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de ciencias |
Article 2 - Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2021 du baccalauréat général.
Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 juin 2020