bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Double délivrance

Diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato : modification

NOR : MENE2014853A

Arrêté du 17-6-2020 - J.O. du 23-6-2020

MENJ - DGESCO A2-1

Vu accord du 10-1-2008 ; Code de l'éducation ; arrêté du 16-7-2018 ; arrêté du 5-6-2019 ; avis du CSE du 7-4-2020

Article 1 - Le texte de l'annexe de l'arrêté du 5 juin 2019 susvisé est remplacé par le texte suivant :

« Modalités d'attribution du diplôme

Pour les élèves espagnols :

Les équivalences pour les enseignements du baccalauréat général sont définies conformément au tableau suivant : 

Série du système éducatif espagnol suivie par l'élève

Équivalence des enseignements de spécialité

Bachillerato de artes

 

Enseignement obligatoire : Arts

 

Un autre enseignement de spécialité au choix

Bachillerato de humanidades y

ciencias sociales (itinerario humanidades)

 

 

 

 

 

               

Enseignement obligatoire au choix parmi

la liste suivante :

Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques

ou

Humanités, littérature et philosophie

ou

Langues, littératures et cultures étrangères et régionales

ou

Littérature et LCA

Un autre enseignement de spécialité au choix

Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales)

Enseignement obligatoire : Sciences économiques et sociales

 

Un autre enseignement de spécialité au choix

Bachillerato de ciencias

Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante :

Mathématiques

ou

Numérique et sciences informatiques

ou

Physique-chimie

ou

Sciences de la vie et de la Terre

ou

Sciences de l'ingénieur

 

Un autre enseignement de spécialité

au choix

Pour les élèves français :

La modalidad (série) du diplôme du bachillerato décernée aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant : 

Enseignements de spécialité suivis par l'élève

Équivalence de la série du système éducatif espagnol

Enseignement obligatoire : Sciences économiques et sociales

Un autre enseignement de spécialité au choix

Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales).

Enseignement obligatoire au choix
parmi la liste suivante :

Histoire-géographie, géopolitique
et sciences politiques

ou

Humanités, littérature et philosophie

ou

Langues, littératures et cultures étrangères et régionales

ou

Littérature et LCA

Un autre enseignement de spécialité

au choix

Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades).

Enseignement obligatoire : Arts

Un autre enseignement de spécialité au choix

Bachillerato de artes

Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante :

Mathématiques

ou

Numérique et sciences informatiques

ou

Physique-chimie

ou

Sciences de la vie et de la Terre

ou

Sciences de l'ingénieur

 

Un autre enseignement de spécialité

au choix

Bachillerato de ciencias

 

Article 2 - Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2021 du baccalauréat général.

 

Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. 

 

Fait le 17 juin 2020

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray