Bulletin officiel n° 27 du 2 juillet 2020
Double délivrance
Diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato : modification
NOR : MENE2014853A
Arrêté : du 17-6-2020 - J.O. du 23-6-2020
Emetteur : MENJ - DGESCO A2-1
Vu accord du 10-1-2008 ; Code de l'éducation ; arrêté du 16-7-2018 ; arrêté du 5-6-2019 ; avis du CSE du 7-4-2020
Article 1 - Le texte de l'annexe de l'arrêté du 5 juin 2019 susvisé est remplacé par le texte suivant :
« Modalités d'attribution du diplôme
Pour les élèves espagnols :
Les équivalences pour les enseignements du baccalauréat général sont définies conformément au tableau suivant :
| Série du système éducatif espagnol suivie par l'élève | Équivalence des enseignements de spécialité |
| Bachillerato de artes
| Enseignement obligatoire : Arts
Un autre enseignement de spécialité au choix |
| Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades)
| Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante : Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques ou Humanités, littérature et philosophie ou Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ou Littérature et LCA Un autre enseignement de spécialité au choix |
| Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales) | Enseignement obligatoire : Sciences économiques et sociales
Un autre enseignement de spécialité au choix |
| Bachillerato de ciencias | Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante : Mathématiques ou Numérique et sciences informatiques ou Physique-chimie ou Sciences de la vie et de la Terre ou Sciences de l'ingénieur
Un autre enseignement de spécialité au choix |
Pour les élèves français :
La modalidad (série) du diplôme du bachillerato décernée aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant :
| Enseignements de spécialité suivis par l'élève | Équivalence de la série du système éducatif espagnol |
| Enseignement obligatoire : Sciences économiques et sociales Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario ciencias sociales). |
| Enseignement obligatoire au choix Histoire-géographie, géopolitique ou Humanités, littérature et philosophie ou Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ou Littérature et LCA Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de humanidades y ciencias sociales (itinerario humanidades). |
| Enseignement obligatoire : Arts Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de artes |
| Enseignement obligatoire au choix parmi la liste suivante : Mathématiques ou Numérique et sciences informatiques ou Physique-chimie ou Sciences de la vie et de la Terre ou Sciences de l'ingénieur
Un autre enseignement de spécialité au choix | Bachillerato de ciencias |
Article 2 - Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2021 du baccalauréat général.
Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 juin 2020
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray