Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2020
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
NOR : MENA2000128A
Arrêté : du 10-3-2020
Emetteur : MENJ - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée ; ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 14-1-2019
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Éric Poirier Mac Léod, représentant l'Unsa
Lire :
Damien Darfeuille, représentant l'Unsa
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Pour les ministres, et par délégation,La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque