bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2020

Organisation générale

Déconcentration auprès du recteur de région académique

Nominations des jurys de concours d'écoles d'ingénieurs

Arrêté du 21-2-2020 - J.O. du 17-3-2020 (NOR : ESRS1935985A)

Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme national des métiers d'art et du design

Autorisation d'ouverture des formations : modification

Arrêté du 15-2-2020 - J.O. du 29-2-2020 (NOR : ESRS1933370A)

Enseignements primaire et secondaire

Double délivrance

Diplôme du baccalauréat et de l'Esame di Stato : modification

Arrêté du 24-2-2020 - J.O. du 17-3-2020 (NOR : MENE2005608A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

Arrêté du 10-3-2020 (NOR : MENA2000128A)

Fin de fonctions

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret 12-3-2020 - J.O. du 14-03-2020 (NOR : MENH2005154D)