Bulletin officiel n°7 du 15 février 2018
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
NOR : MENA1800032A
Arrêté : du 23-1-2018
Emetteur : MEN - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 21-2-2012 ; arrêté du 24-2-2015 modifié
Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 24 février 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de SNPMEN-FO :
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de : Didier Vannier
Lire : Véronique Clerc
Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 23 janvier 2018
Pour le ministre de l'Éducation nationale et par délégation,Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque