Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2016
Baccalauréats général et technologique
Épreuves : modification
NOR : MENE1610490A
Arrêté : du 18-4-2016 - J.O. du 11-5-2016
Emetteur : MENESR - DGESCO A2-1
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 312-10 et L. 335-14 ; arrêtés du 15-9-1993 modifiés ; avis du CSE du 25-3-2016
Article 1 - L'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995 est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au deuxième alinéa de l'article 6-2, après le mot : « chinois, » est inséré le mot : « coréen, » ;
2° Au troisième alinéa de l'article 6-2, après les mots : « du cambodgien, » sont insérés les mots : « du coréen, » ;
3° À l'article 6-3, après les mots : « le cambodgien, » sont insérés les mots : « le coréen, ».
Article 2 - L'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 est modifié ainsi qu'il suit :
1° À l'article 2-2, après le mot : « chinois, » est inséré le mot : « coréen, » ;
2° À l'article 2-3, après les mots : « le cambodgien, » sont insérés les mots : « le coréen, » ;
3° À l'article 5, après les mots : « du cambodgien, » sont insérés les mots : « du coréen, ».
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du baccalauréat.
Article 4 - La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 18 avril 2016
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine