Bulletin officiel n°22 du 2 juin 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 364.07 KO Télécharger le BO PDF - 213.32 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS traitement des matériaux Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 19-5-2016 (NOR : MENS1609436A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Épreuves : modification Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1610490A) Baccalauréats général et technologique Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales allemandes conduisant au baccalauréat général option internationale Arrêté du 25-4-2016 J.O. du 18-5-2016 (NOR : MENE1611215A) Baccalauréat général CIO de l'académie de Nantes (Loire-Atlantique) Arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1611298A) Centre d'information et d'orientation CIO de l'académie de Nantes (Maine-et-Loire) Arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1611335A) Centre d'information et d'orientation CIO de l'académie de Nantes (Mayenne) Arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1611336A) Centre d'information et d'orientation CIO de l'académie de Nantes (Sarthe) Arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1611338A) Centre d'information et d'orientation CIO de l'académie de Nantes (Vendée) Arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1611339A) Centre d'information et d'orientation Modification Arrêté du 28-4-2016 - J.O. du 10-5-2016 (NOR : MENE1607751A) Brevet d'initiation aéronautique Mouvement du personnel Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 4-5-2016 - J.O. du 7-5-2016 (NOR : MENH1609366D) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
