bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre régional d'innovation, de transfert et de technologie en sports et loisirs

NOR : MENE1300599A

Arrêté du 30-12-2013

MEN - DGESCO B3-4

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, en date du 30 décembre 2013, l'association Centre régional d'innovation, de transfert et de technologie en sports et loisirs, qui apporte son concours à l'enseignement public, est agréée pour une durée de cinq ans.