Programme d'enseignement de l'histoire-géographie

NOR : MENE1324865A

Arrêté : du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013

Emetteur : MEN - DGESCO A3-1

Vu code de l'éducation ; arrêté du 29-5-2012 ; arrêté du 29-5-2012 ; avis du CSE du 19-9-2013

Article 1 - Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie en classe de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 2 - L'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L) est abrogé.

Article 3 - Les dispositions de l'annexe 3 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales sont remplacées par les dispositions de l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 4 - Les dispositions de l'annexe 3 de l'arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis et Futuna dans les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales sont remplacées par les dispositions de l'annexe 3 du présent arrêté.

Article 5 - Le programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes de terminale conduisant au baccalauréat général, option internationale est fixé par l'annexe 4 du présent arrêté.

Article 6 - L'arrêté du 9 février 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes de terminale conduisant au baccalauréat général, option internationale est abrogé.

Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 octobre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye

Nota : le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 novembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.