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Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2013

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

Arrêté du 1-10-2013 (NOR : ESRH1300318A)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des télécommunications

Liste du 9-8-2013 - J.O. du 9-8-2013 (NOR : CTNX1318083K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des sports

Liste du 10-8-2013 - J.O. du 10-8-2013 (NOR : CTNX1319589K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'environnement

Liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR : CTNX1321050K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la communication

Liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR : CTNX1321052K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des affaires étrangères

Liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR : CTNX1319227K)

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Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de la biologie

Liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR : CTNX1321449K)

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Enseignements primaire et secondaire

Classe de troisième du collège

Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique

Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1324776A)

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Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique

Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 7-11-2013 (NOR : MENE1324855A)

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Classes de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L)

Programme d'enseignement de l'histoire-géographie

Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1324865A)

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Certificat d'aptitude professionnelle

« Conducteur livreur de marchandises » définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 7-10-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR : MENE1325113A)

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Certificat d'aptitude professionnelle

« Déménageur sur véhicule utilitaire léger », définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325568A)

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Certificat d'aptitude professionnelle

« Conducteur routier marchandises », création : modification

Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325579A)

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Baccalauréat professionnel

« Conducteur transport routier marchandises », création et modalités de délivrance : modification

Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325575A)

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Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution : modification

Note de service n° 2013-175 du 13-11-2013 (NOR : MENE1327027N)

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Personnels

Formation

L'université d'hiver - BELC 2014, les métiers du français dans le monde

Note du 25-10-2013 (NOR : MENY1300493X)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 16-10-2013 (NOR : MENJ1300490A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 28-10-2013 (NOR : MENH1300498A)

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Inspection générale de l'éducation nationale

Admission à la retraite

Arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR : MENI1323242A)

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Nominations

Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Décret du 17-10-2013 - J.O. du 19-10-2013 (NOR : MENH1322498D)

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Nomination

Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modificatif

Arrêté du 17-10-2013 (NOR : MENH1300495A)

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Informations générales

Vacances de postes

Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe février 2014

Avis du 28-10-2013 (NOR : MENH1300506V)

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