Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.14 MO Télécharger le BO PDF - 986.16 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR Arrêté du 1-10-2013 (NOR : ESRH1300318A) Attributions de fonctions Vocabulaire des télécommunications Liste du 9-8-2013 - J.O. du 9-8-2013 (NOR : CTNX1318083K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire des sports Liste du 10-8-2013 - J.O. du 10-8-2013 (NOR : CTNX1319589K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire de l'environnement Liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR : CTNX1321050K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire de la communication Liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR : CTNX1321052K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire des affaires étrangères Liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR : CTNX1319227K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire de la biologie Liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR : CTNX1321449K) Commission générale de terminologie et de néologie Enseignements primaire et secondaire Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1324776A) Classe de troisième du collège Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 7-11-2013 (NOR : MENE1324855A) Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel Programme d'enseignement de l'histoire-géographie Arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1324865A) Classes de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L) « Conducteur livreur de marchandises » définition et conditions de délivrance : modification Arrêté du 7-10-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR : MENE1325113A) Certificat d'aptitude professionnelle « Déménageur sur véhicule utilitaire léger », définition et conditions de délivrance : modification Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325568A) Certificat d'aptitude professionnelle « Conducteur routier marchandises », création : modification Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325579A) Certificat d'aptitude professionnelle « Conducteur transport routier marchandises », création et modalités de délivrance : modification Arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR : MENE1325575A) Baccalauréat professionnel Modalités d'attribution : modification Note de service n° 2013-175 du 13-11-2013 (NOR : MENE1327027N) Diplôme national du brevet Personnels L'université d'hiver - BELC 2014, les métiers du français dans le monde Note du 25-10-2013 (NOR : MENY1300493X) Formation Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 16-10-2013 (NOR : MENJ1300490A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification Arrêté du 28-10-2013 (NOR : MENH1300498A) Conseils, comités et commissions Admission à la retraite Arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR : MENI1323242A) Inspection générale de l'éducation nationale Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Décret du 17-10-2013 - J.O. du 19-10-2013 (NOR : MENH1322498D) Nominations Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modificatif Arrêté du 17-10-2013 (NOR : MENH1300495A) Nomination Informations générales Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe février 2014 Avis du 28-10-2013 (NOR : MENH1300506V) Vacances de postes Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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