bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac

NOR : MENE1224429A

Arrêté du 30-5-2012 - J.O. du 13-6-2012

MEN - DGESCO-DEI

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; arrêté du 2-6-2010 modifié ; arrêté du 2-3-2011

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 2 mars 2011 susvisé est modifiée comme suit :
Après la ligne suivante :

Académie d'Aix-Marseille

Lycée Jean-Lurçat, Martigues

Rentrée scolaire 2011-2012

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

 

Lycée Émile-Zola, Aix-Perthuis

Rentrée scolaire 2012-2013

Après la ligne suivante :

Académie de Bordeaux

Lycée Victor-Louis, Talence

Rentrée scolaire 2011-2012

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

Académie de Caen

Lycée Charles-de-Gaulle, Caen

Rentrée scolaire 2012-2013

Après la ligne suivante :

Académie de Lille

Lycée Fernand-Darchicourt, Hénin-Beaumont

Rentrée scolaire 2011-2012

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

 

Lycée Jules-Mousseron, Denain

Rentrée scolaire 2012-2013

Après la ligne suivante : 

Académie de Nantes

Lycée Jules-Verne, Nantes

Rentrée scolaire 2011-2012

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

 

Lycée Ambroise-Paré, Laval

Rentrée scolaire 2012-2013

Après la ligne suivante :

Académie de Nice

Lycée Beaussier (*), La Seyne-sur-Mer

Rentrée scolaire 2010-2011

Il est inséré deux lignes ainsi rédigées :

Académie d'Orléans-Tours

Lycée Paul-Louis-Courier, Tours

Rentrée scolaire 2012-2013

 

Lycée Jean-Giraudoux, Châteauroux

Rentrée scolaire 2012-2013

Après la ligne suivante :

Académie de La Réunion

Lycée Mahatma-Gandhi, Saint-André

Rentrée scolaire 2011-2012

Il est inséré une ligne ainsi rédigée : 

Académie de Rouen

Lycée Val-de-Seine, Grand-Quevilly

Rentrée scolaire 2012-2013

Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mai 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer