Bulletin officiel n° 28 du 12 juillet 2012
Sections binationales
Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac
NOR : MENE1224429A
Arrêté : du 30-5-2012 - J.O. du 13-6-2012
Emetteur : MEN - DGESCO-DEI
Vu code de l'éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; arrêté du 2-6-2010 modifié ; arrêté du 2-3-2011
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 2 mars 2011 susvisé est modifiée comme suit :
Après la ligne suivante :
| Académie d'Aix-Marseille | Lycée Jean-Lurçat, Martigues | Rentrée scolaire 2011-2012 |
Il est inséré une ligne ainsi rédigée :
|
| Lycée Émile-Zola, Aix-Perthuis | Rentrée scolaire 2012-2013 |
Après la ligne suivante :
| Académie de Bordeaux | Lycée Victor-Louis, Talence | Rentrée scolaire 2011-2012 |
Il est inséré une ligne ainsi rédigée :
| Académie de Caen | Lycée Charles-de-Gaulle, Caen | Rentrée scolaire 2012-2013 |
Après la ligne suivante :
| Académie de Lille | Lycée Fernand-Darchicourt, Hénin-Beaumont | Rentrée scolaire 2011-2012 |
Il est inséré une ligne ainsi rédigée :
|
| Lycée Jules-Mousseron, Denain | Rentrée scolaire 2012-2013 |
Après la ligne suivante :
| Académie de Nantes | Lycée Jules-Verne, Nantes | Rentrée scolaire 2011-2012 |
Il est inséré une ligne ainsi rédigée :
|
| Lycée Ambroise-Paré, Laval | Rentrée scolaire 2012-2013 |
Après la ligne suivante :
| Académie de Nice | Lycée Beaussier (*), La Seyne-sur-Mer | Rentrée scolaire 2010-2011 |
Il est inséré deux lignes ainsi rédigées :
| Académie d'Orléans-Tours | Lycée Paul-Louis-Courier, Tours | Rentrée scolaire 2012-2013 |
|
| Lycée Jean-Giraudoux, Châteauroux | Rentrée scolaire 2012-2013 |
Après la ligne suivante :
| Académie de La Réunion | Lycée Mahatma-Gandhi, Saint-André | Rentrée scolaire 2011-2012 |
Il est inséré une ligne ainsi rédigée :
| Académie de Rouen | Lycée Val-de-Seine, Grand-Quevilly | Rentrée scolaire 2012-2013 |
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 30 mai 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer