Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012
Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
NOR : MENJ1200175A
Arrêté : du 20-4-2012
Emetteur : MEN - DAJ A3
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 85-1534 du 31-12-1985 modifié ; décret n° 2011-595 du 26-5-2011 ; arrêté du 18-6-1986 modifié ; arrêté du 10-5-2011 ; arrêté du 18-7-2011 ; arrêté du 15-11-2011
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, en date du 20 avril 2012, sont nommés :
Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés mentionnés au 1° a) de l'article 1er de l'arrêté du 24 septembre 2009 susvisé :
En qualité de titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-CSEN :
- François Portzer en remplacement de Claire Mazeron.
En qualité de suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc-CSEN :
- Anne-Marie Legallo-Piteau, en remplacement de Albert-Jean Mougin
- Jean-Rémi Girard en remplacement de Monsieur Emmanuel Protin.