Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 27-4-2012 (NOR MENA1200179A)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 27-4-2012 (NOR MENA1200181A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et diplômes
    Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d'expert en automobile - session 2012
    arrêté du 16-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR ESRS1210162A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Bourses
    Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
    circulaire n° 2012-084 du 9-5-2012 (NOR MENE1222968C)
  • Programme Éclair
    Complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme
    arrêté du 26-4-2012 (NOR MENE1200172A)
  • Sections Abibac, Bachibac et Esabac
    Double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger : modification
    arrêté du 18-4-2012 - J.O. du 3-5-2012 (NOR MENE1221025A)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve d'activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
    note de service n° 2012-076 du 26-4-2012 (NOR MENE1221324N)
  • Baccalauréat technologique
    Définition de l'épreuve d'étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
    note de service n° 2012-075 du 26-4-2012 (NOR MENE1221288N)
  • Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
    Modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques
    arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR MENE1220364A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR MENE1220363A)
  • Brevet de technicien
    Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2012 de l'examen
    note de service n° 2012-087 du 9-5-2012 (NOR MENE1222028N)
  • Actions éducatives
    Prix Goncourt des lycéens
    circulaire n° 2012-078 du 27-4-2012 (NOR MENE1221852C)
  • Engagement des élèves hors cadre scolaire
    Application de l'article 18 de la loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique
    décret n° 2012-662 du 4-5-2012 - J.O. du 6-5-2012 (NOR MENE1220999D)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Homologation - campagne 2012-2013
    note de service n° 2012-074 du 9-5-2012 (NOR MENE1221387N)

Personnels

  • Brevet informatique et internet pour adultes
    Référentiel de compétences
    arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR MENE1205811A)
  • Personnels de direction
    Intentions de mobilité à la rentrée 2013 - recensement des postes susceptibles d'être vacants
    note de service n° 2012-077 du 26-4-2012 (NOR MENH1221767N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 20-4-2012 (NOR MENJ1200175A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'établissement public Campus France
    arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR MENC1209698A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française : modification
    arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 10-5-2012 (NOR MENE1220380A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Versailles
    arrêté du 26-4-2012 (NOR MENH1200178A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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