Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012
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Organisation générale
Attributions de fonctions
Arrêté du 27-4-2012 (NOR : MENA1200179A)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 27-4-2012 (NOR : MENA1200181A)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Enseignements secondaire et supérieur
Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d'expert en automobile - session 2012
Arrêté du 16-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR : ESRS1210162A)
Examens et diplômes
Enseignements primaire et secondaire
Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
Circulaire n° 2012-084 du 9-5-2012 (NOR : MENE1222968C)
Bourses
Complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme
Arrêté du 26-4-2012 (NOR : MENE1200172A)
Programme Éclair
Double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger : modification
Arrêté du 18-4-2012 - J.O. du 3-5-2012 (NOR : MENE1221025A)
Sections Abibac, Bachibac et Esabac
Définition de l'épreuve d'activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
Note de service n° 2012-076 du 26-4-2012 (NOR : MENE1221324N)
Baccalauréat technologique
Définition de l'épreuve d'étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l'examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
Note de service n° 2012-075 du 26-4-2012 (NOR : MENE1221288N)
Baccalauréat technologique
Modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques
Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR : MENE1220364A)
Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
« Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance
Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR : MENE1220363A)
Baccalauréat professionnel
Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2012 de l'examen
Note de service n° 2012-087 du 9-5-2012 (NOR : MENE1222028N)
Brevet de technicien
Prix Goncourt des lycéens
Circulaire n° 2012-078 du 27-4-2012 (NOR : MENE1221852C)
Actions éducatives
Application de l'article 18 de la loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique
Décret n° 2012-662 du 4-5-2012 - J.O. du 6-5-2012 (NOR : MENE1220999D)
Engagement des élèves hors cadre scolaire
Homologation - campagne 2012-2013
Note de service n° 2012-074 du 9-5-2012 (NOR : MENE1221387N)
Établissements d'enseignement français à l'étranger
Personnels
Référentiel de compétences
Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR : MENE1205811A)
Brevet informatique et internet pour adultes
Intentions de mobilité à la rentrée 2013 - recensement des postes susceptibles d'être vacants
Note de service n° 2012-077 du 26-4-2012 (NOR : MENH1221767N)
Personnels de direction
Mouvement du personnel
Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
Arrêté du 20-4-2012 (NOR : MENJ1200175A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'établissement public Campus France
Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR : MENC1209698A)
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française : modification
Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 10-5-2012 (NOR : MENE1220380A)
Conseils, comités et commissions
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