bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques

NOR : MENE1220364A

Arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012

MEN - DGESCO A2-3

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 337-51 à D. 337-94 ; arrêté du 10-2-2009 ; arrêté du 13-4-2010 ; avis du comité interprofessionnel consultatif du 12-3-2012 ; avis du CSE du 22-3-2012

Article 1 - Les modules spécifiques figurant en annexe du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques des classes préparatoires au baccalauréat professionnel défini par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé sont regroupés conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2 - Les spécialités de baccalauréat professionnel dont le règlement d'examen prévoit une évaluation des sciences physiques et chimiques sont rattachées à l'un des groupements définis en annexe du présent arrêté en fonction des modules spécifiques qui leur sont applicables conformément à l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ou à l'arrêté portant création de ces spécialités.

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 avril 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer


Annexe
Modules spécifiques s'ajoutant au tronc commun définis par l'arrêté du 10 février 2009

- SL5, SL6, SL7 : groupement 1
- T6, T7, T8 : groupement 2
- CME6, CME7, SL5 : groupement 3
- T8, CME6, CME7 : groupement 4
- T6 , T7, CME7 : groupement 5
- HS5, HS6 : groupement 6