bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 26 avril 2006

NOR : MENA1205915A

Arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012

MEN - SAAM MMPL2

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 2 mars 2012, sont nommés membres du Conseil territorial de l'éducation nationale :
En qualité de représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés :
a)
Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires :
- Jean Marimbert, secrétaire général des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- Monsieur Frédéric Guin, directeur des affaires financières ;
- Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (MENJVA) ;
- Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines ;
- Patrick Hetzel, directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR).
Suppléants :
- Gilles Fournier, chef du service des technologies et des systèmes d'information ;
- Éric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation ;
- Xavier Turion, chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA) ;
- François Dumas, chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ;
- Éric Piozin, chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR).
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire :
- Stanislas Bourron, sous-directeur des compétences et des institutions locales.
Suppléant :
- Madame Arielle Roumi, rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales.
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire :
- Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de la recherche.
Suppléant :
- Jean-Pascal Fayolle, directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche.
d) Représentant du ministre chargé des sports
Titulaire :
- Vianney Sevaistre, sous-directeur de l'emploi et des formations.
Suppléant :
- Madame Renée Ayma, adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations.
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire :
-Yann Becouarn, sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.
Suppléant :
- Philippe Allemandou, adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.
2. Au titre des services déconcentrés : 
a)
Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires :
- Jean-Jacques Pollet, recteur de l'académie de Nancy ;
- Marie-Danièle Campion, rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand ;
- Alain Boissinot, recteur de l'académie de Versailles.
Suppléants :
- Armande Le Pelec-Muller, rectrice de l'académie de Strasbourg ;
- Gérard Chaix, recteur de l'académie de Nantes ;
- Christian Philip, recteur de l'académie de Montpellier.
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire :
- Monsieur Michel Fuzeau, préfet de l'Essonne.
Suppléant :
- Pierre Lambert, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne.
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Titulaire :
- Monique Lesko, directrice académique des services de l'éducation nationale, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère.
Suppléant :
- René-Pierre Halter, directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers.
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Titulaire :
- Sophie Bouyer, directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Nord-Pas-de-Calais.
Suppléant :
- Jean-Pierre Lilas, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse.
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Titulaire :
- Yannick Barillet, directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne.
Suppléant :
- Jean-Marie Thepot, directeur départemental de la cohésion sociale du Nord.
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Titulaire :
- Laurent Courcol, directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord.
Suppléant :
- Patrick Sanlaville, adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord.
En qualité de représentants des collectivités territoriales
a)
Désignés par l'Association des régions de France
 Titulaires :
- François Bonneau, président du Conseil régional du Centre ;
- Laurence Demonet, vice-présidente du Conseil régional de Lorraine ;
- Nicole Belloubet, vice-présidente du Conseil régional de Midi-Pyrénées ;
- Sylvie Eslan, vice-présidente du Conseil régional des Pays-de-la-Loire ;
- Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente du Conseil régional de Rhône-Alpes ;
- Jeannie Tremblay, vice-présidente du Conseil régional de Rhône-Alpes.
 Suppléants :
- Chantal Rebout, vice-présidente du Conseil régional du Centre.
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires :
- Jean-Marie Geveaux, président du conseil général de Sarthe ;
- Monsieur Claude Haut, président du conseil général du Vaucluse ;
- Alain Marois, président du conseil général de Gironde ;
- Alain Desmarest, vice-président du conseil général du Val-de-Marne ;
- Jean Milesi, conseiller général de l'Aveyron ;
- Catherine Procaccia, conseillère générale du Val-de-Marne.
 Suppléants :
- Hervé Baro, conseiller général de l'Aude ;
- Madame Claude Seyse, conseillère générale de Loire-Atlantique ;
- Monique Delessard, vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne ;
- Yvonne Guillou, conseillère générale du Finistère ;
- Monsieur Noël Le Loir, vice-président du conseil général du Morbihan ;
- Louis Cuenin, conseiller général du Doubs.
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires :
- Pierre-Yves Jardel, maire d'Orbay-l'Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie-des-Étangs :
- Jean Germain, sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours ;
- Madame Danièle Casanova, adjointe au maire de Marseille ;
- Rémi Krisanaz, adjoint au maire de Grasse ;
- Monsieur Daniel Groscolas, maire de l'Houmeau ;
- Christine Scelle-Maury, maire d'Épinay-sous-Sénart.
Suppléants :
- Pierre Martin, sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt ;
- Philippe David, maire d'Hayange vice-président de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch ;
- Sybille Bertail, adjointe au maire de Troyes ;
- Nathalie Beaufils, adjointe au maire de Perpignan ;
- Jean Mitot, conseiller municipal de Varennes sur Seine ;
- Françoise Ribière, maire d'Igny.

Les arrêtés des 26 avril 2006, 16 octobre 2006, 26 octobre 2007 et 22 octobre 2009 sont abrogés.