bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2012

Organisation générale

Défense et sécurité

Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012 (NOR : MENN1206414A)

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Défense et sécurité

Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012 (NOR : MENN1206405C)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Présidence du Conseil territorial de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR : MENA1205936A)

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Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 1er août 2006

Arrêté du 2-3-2012 - J.O. 16-3-2012 (NOR : MENA1205940A)

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Conseils, comités et commissions

Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 26 avril 2006

Arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR : MENA1205915A)

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Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 8-3-2012 - J.O. du 9-3-2012 (NOR : MENI1202562D)

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Nomination

Renouvellement de détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Guadeloupe

Arrêté du 5-3-2012 (NOR : MENH1200114A)

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Enseignements primaire et secondaire

Examens

Charte de déontologie

Charte du 4-4-2012 (NOR : MENE1200149X)

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Baccalauréat

Préparation, déroulement et suivi des épreuves

Circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012 (NOR : MENE1209348C)

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Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2012

Arrêté 28-2-2012 - J.O. du 10-3-2012 (NOR : MENE1206205A)

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Baccalauréat série S

Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2012

Note de service n° 2012-054 du 28-3-2012 (NOR : MENE1208690N)

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Baccalauréat professionnel

« Photographie » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204036A)

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