Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 994.21 KO Télécharger le BO PDF - 701.48 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012 (NOR : MENN1206414A) Défense et sécurité Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012 (NOR : MENN1206405C) Défense et sécurité Mouvement du personnel Présidence du Conseil territorial de l'éducation nationale : modification Arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR : MENA1205936A) Conseils, comités et commissions Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 1er août 2006 Arrêté du 2-3-2012 - J.O. 16-3-2012 (NOR : MENA1205940A) Conseils, comités et commissions Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 26 avril 2006 Arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR : MENA1205915A) Conseils, comités et commissions Inspection générale de l'éducation nationale Décret du 8-3-2012 - J.O. du 9-3-2012 (NOR : MENI1202562D) Nomination Renouvellement de détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Guadeloupe Arrêté du 5-3-2012 (NOR : MENH1200114A) Nomination Enseignements primaire et secondaire Charte de déontologie Charte du 4-4-2012 (NOR : MENE1200149X) Examens Préparation, déroulement et suivi des épreuves Circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012 (NOR : MENE1209348C) Baccalauréat Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2012 Arrêté 28-2-2012 - J.O. du 10-3-2012 (NOR : MENE1206205A) Baccalauréat général et baccalauréat technologique Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2012 Note de service n° 2012-054 du 28-3-2012 (NOR : MENE1208690N) Baccalauréat série S « Photographie » : création et modalités de délivrance Arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR : MENE1204036A) Baccalauréat professionnel Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
