Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Défense et sécurité
    Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012 (NOR MENN1206414A)
  • Défense et sécurité
    Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012 (NOR MENN1206405C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Présidence du Conseil territorial de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR MENA1205936A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 1er août 2006
    arrêté du 2-3-2012 - J.O. 16-3-2012 (NOR MENA1205940A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil territorial de l'éducation nationale et abrogation de l'arrêté du 26 avril 2006
    arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR MENA1205915A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 8-3-2012 - J.O. du 9-3-2012 (NOR MENI1202562D)
  • Nomination
    Renouvellement de détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Guadeloupe
    arrêté du 5-3-2012 (NOR MENH1200114A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Examens
    Charte de déontologie
    charte du 4-4-2012 (NOR MENE1200149X)
  • Baccalauréat
    Préparation, déroulement et suivi des épreuves
    circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012 (NOR MENE1209348C)
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique
    Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2012
    arrêté 28-2-2012 - J.O. du 10-3-2012 (NOR MENE1206205A)
  • Baccalauréat série S
    Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2012
    note de service n° 2012-054 du 28-3-2012 (NOR MENE1208690N)
  • Baccalauréat professionnel
    « Photographie » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204036A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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