bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Classement des collèges

Modification

NOR : MENE1100469A

Arrêté du 14-10-2011

MEN - DGESCO B1-2

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié ; arrêté du 25-9-2009 ; arrêté du 28-9-2010, modifié par arrêté du 5-4-2011

Article 1 - Le classement des collèges, fixé par l'arrêté du 28 septembre 2010 modifié visé ci-dessus, est modifié comme suit.

Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2011, les établissements suivants :
Académie de Besançon
0251213H - Louis-Pergaud, Montbéliard
0250053X - Jacques-Courtois, Saint-Hippolyte
Académie de Dijon
0710019K - Jean-Zay, Chalon-sur-Saône
Académie de Grenoble
0260764P - Gaston-Bachelard, Valence
0380057F - Mathias-Saint-Romme, Roybon
Académie de Lyon
0692697G - Saint-Just, Lyon 5ème
Académie de Nancy-Metz
0880003A - La Boudière, La Bresse
0880060M - Du Géhan, Saulxures-sur-Moselotte
Académie de Rennes
0220080T - Goas-Plat, Paimpol
0221699C - De Lanvignec, Paimpol
Vice-rectorat de Mayotte
9760164Z - M'Tsamgadoua, M'Tsamboro

Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter la rentrée scolaire 2011, les collèges suivants :
Académie de Créteil
0772714G - Saint-Germain-sur-Morin
Académie de la Guadeloupe
9711218X - Guenette-le-Moule, Le Moule
Académie de Lyon
0694151M - Christiane-Bernardin, Francheville
Académie de Nantes
0442691L - Ligné
0851620Z - Stéphane-Piobetta, Aubigny
Vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie
9830493U - Collège de Poya, Poya

Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2011, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0841116G - Anne-Franck, Morières-les-Avignon
Académie de Bordeaux
0401066S - Saint-Paul-lès-Dax, Saint-Paul-lès-Dax
0642038T - Aturri, Saint-Pierre d'Irube
Académie de Nice
0831657A - Des-Seize-Fontaines, Saint-Zacharie
Académie de Rennes
0352760K - Germaine-Tillion, La Mézière
Académie de Toulouse
0811331G - René-Taillefer, Gaillac

Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2011, les collèges suivants :
Académie de Besançon
0251395F - Pierre-Brossolette, Montbéliard
Académie de Lille
0594634S - Théodore-Monod, Roubaix
Académie de Lyon
0692696F - Jean-Moulin, Lyon 5ème
Académie de Rennes
0221991V - Marie-José-Chombart-de-Lauwe, Paimpol
Académie de Versailles
0920077J - Jean-Perrin, Nanterre
0922645A - Les-Champs-Philippe, La-Garenne-Colombes
Académie de la Réunion
9741346V - Ligne-des-Bambous, Saint-Pierre
Vice-rectorat de Mayotte
9760314M - Kaweni II, Mamoudzou

Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 14 octobre 2011

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer