Bulletin officiel n°38 du 20 octobre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Classement des collèges
    Modification
    arrêté du 14-10-2011 (NOR MENE1100469A)
  • Classement des lycées et écoles de métiers
    Modification
    arrêté du 14-10-2011 (NOR MENE1100470A)
  • Classement des lycées professionnels
    Modification
    arrêté du 14-10-2011 (NOR MENE1100471A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Fin du cycle des apprentissages fondamentaux
    Orientations pédagogiques faisant suite à l'évaluation CE1 en 2011
    circulaire n° 2011-169 du 3-10-2011 (NOR MENE1100438C)
  • Baccalauréat technologique
    Série « Sciences et technologies de la gestion » : thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité - session 2012
    note de service n° 2011-174 du 3-10-2011 (NOR MENE1126104N)
  • Actions éducatives
    Journée franco-allemande du 22 janvier 2012
    note de service n° 2011-171 du 30-9-2011 (NOR MENC1100446N)
  • Actions éducatives
    23ème Semaine de la presse et des médias dans l'école®
    circulaire n° 2011-177 du 17-10-2011 (NOR MENE1126601C)
  • Activités sportives et éducatives
    Sections sportives scolaires
    circulaire n° 2011-099 du 29-9-2011 (NOR MENE1117113C)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Institut pour l'éducation financière du public »
    arrêté du 21-9-2011 (NOR MENE1100435A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « TaC - Together against Cybercrime (Ensemble contre la Cybercriminalité) »
    arrêté du 21-9-2011 (NOR MENE1100436A)
  • Concours général des métiers
    Organisation - session 2012
    additif du 14-10-2011 (NOR MENE1124689X)

Personnels

  • Agrégation
    Concours externe de l'agrégation, section arts, option arts appliqués - session 2012
    additif du 3-10-2011 (NOR MENH1031993Z)
  • Tableau d'avancement
    Inscription pour l'accès à la hors-classe des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2012
    note de service n° 2011-172 du 22-9-2011 (NOR MENH1125199N)
  • Partenariat
    Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du ministère chargé de l'éducation nationale au fonctionnement du groupe Mutuelle générale de l'éducation nationale
    convention du 31-8-2011 (NOR MENH1100451X)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 18-8-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR MENI1122852A)
  • Conseils, comités et commissions
    Composition des commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir (IGAENR) : modification
    arrêté du 15-9-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR MENI1124876A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes et internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants
    arrêté du 15-9-2011 (NOR MENH1100440A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2012
    arrêté du 15-9-2011 (NOR MENH1100441A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet et des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2012
    arrêté du 15-9-2011 (NOR MENH1100442A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP et des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2012
    arrêté du 15-9-2011 (NOR MENH1100443A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé
    arrêté du 22-9-2011 (NOR MENH1100452A)
  • Liste d'aptitude
    Inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    arrêté du 31-8-2011 (NOR ESRH1100291A)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
    décret du 19-9-2011 - J.O. du 21-9-2011 (NOR MEND1124016D)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 19-9-2011 - J.O. du 21-9-2011 (NOR MENI1123653D)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 26-9-2011 (NOR MENH1100453A)
  • Nomination
    Directeur du CRDP de l'académie de Lille
    arrêté du 22-9-2011 (NOR MENH1100447A)
  • Nomination
    Directeur du CRDP de l'académie de Besançon
    arrêté du 23-9-2011 (NOR MENH1100448A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Professeur certifié auprès de l'établissement scolaire public italien Leonardo da Vinci de Paris
    avis du 18-10-2011 (NOR MENC1100468V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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