Bulletin officiel n° 31 du 25 août 2022

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Enseignements primaire et secondaire

Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP - Modification

Arrêté du 19-7-2022 (NOR : MENE2219961A)

Établissements scolaires publics

Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP+ - Modification

Arrêté du 19-7-2022 (NOR : MENE2219963A)

Établissements scolaires publics

Programme littéraire limitatif pour l'enseignement d'approfondissement culturel et linguistique en néerlandais pour la session 2024

Note de service du 20-7-2022 (NOR : MENE2218730N)

Baccalauréat français international

La mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d'enseignement général et technologique

Note de service du 4-8-2022 (NOR : MENE2206449N)

Baccalauréat général et technologique

Sports

Campagne de validation pour la période 2023-2026 des sports d'hiver

Instruction du 4-8-2022 (NOR : SPOV2223086J)

Projets de performance fédéraux

Personnels

Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Circulaire du 27-7-2022 (NOR : MENH2220710C)

Élections professionnelles

Affectation des personnels de direction dans les collectivités d'outre-mer - Rentrée 2023

Note de service du 25-7-2022 (NOR : MEND2220770N)

Personnels de direction

Programme de mobilité internationale Jules Verne pour l'année scolaire 2023-2024

Note de service du 1-8-2022 (NOR : MENC2218283N)

Séjours professionnels à l'étranger

Recrutements et détachements des personnels à l'étranger - Année scolaire 2023-2024

Note de service du 4-8-2022 (NOR : MENH2220739N)

Établissements d'enseignement français à l'étranger

Mouvement du personnel

Vice-rectrice de Wallis-et-Futuna

Arrêté du 27-7-2022 (NOR : MEND2222793A)

Nomination

Informations générales

Nomination des médecins membres du conseil médical ministériel

Arrêté du 20-7-2022 (NOR : MENH22151618A)

Conseils, comités, commissions