Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2020 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.1 MO Télécharger le BO PDF - 3.25 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations Arrêté du 20-3-2020 - J.O. du 29-3-2020 (NOR : ESRS2006276A) Parcoursup Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés Arrêté du 27-3-2020 - J.O. du 31-3-2020 (NOR : ESRS2001698A) Parcoursup Mouvement du personnel Secrétaire général, chef du service régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris Arrêté du 16-3-2020 (NOR : MENH2000123A) Nomination Secrétaire générale de l'académie de Besançon Arrêté du 12-3-2020 (NOR : MENH2000129A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
