Bulletin officiel n°14 du 4 avril 2019 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 472.06 KO Télécharger le BO PDF - 506.88 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignement supérieur et recherche Autorisation d'ouverture de formations Arrêté du 25-2-2019 - J.O. du 14-3-2019 (NOR : ESRS1904713A) Diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants et d'éducateur technique spécialisé Enseignements secondaire et supérieur Modalités d'admission : modification Décret n° 2019-215 du 21-3-2019 - J.O. du 22-3-2019 (NOR : ESRS1835773D) Sections de techniciens supérieurs Enseignements primaire et secondaire Organisation et volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées sanctionnés par le baccalauréat général : modification Arrêté du 22-2-2019 - J.O. du 21-3-2019 (NOR : MENE1905810A) Baccalauréat général Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le livre de l'aveugle Arrêté du 4-3-2019 (NOR : MENE1900093A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail - Ladapt Arrêté du 4-3-2019 (NOR : MENE1900094A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association des Donneurs de voix Arrêté du 5-3-2019 (NOR : MENE1900091A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La prévention routière Arrêté du 5-3-2019 (NOR : MENE1900092A) Partenariat Programme national d'œuvres pour l'enseignement de français pour l'année scolaire 2019-2020 Note de service n° 2019-032 du 1-4-2019 (NOR : MENE1908240N) Classes de première générale et de première technologique Personnels Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale Arrêté du 9-1-2019 (NOR : MENH1900089A) Organisations syndicales Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports Arrêté du 14-2-2019 (NOR : MENA1900071A) Conseils, comités, commissions Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 5-3-2019 (NOR : MENJ1900090A) Conseils, comités, commissions Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale Arrêté du 8-3-2019 (NOR : MENH1900101A) Conseils, comités, commissions Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 13-3-2019 (NOR : MENJ1900099A) Conseils, comités, commissions Représentants de l'administration et représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Arrêté du 14-2-2019 (NOR : MENA1900070A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
