Bulletin officiel n°31 du 21 septembre 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Formation continue
    Structures labellisées Eduform
    décision du 18-9-2017 (NOR MENE1700463S)
  • Formation continue
    Auditeurs nationaux
    liste du 18-9-2017 (NOR MENE1700464K)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Répartition des sièges au deuxième collège - mandature 2017-2019
    décision du 30-8-2017 (NOR MENJ1700470S)

Enseignement supérieur et recherche

  • Reconnaissance par l'État
    Établissement technique privé Informatif de Lille pour la formation préparant au BTS métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie
    arrêté du 18-7-2017 - J.O. du 6-9-2017 (NOR ESRS1719707A)
  • Reconnaissance par l'État
    École Françoise B. pour la formation préparant au BTS métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie
    arrêté du 18-7-2017 - J.O. du 6-9-2017 (NOR ESRS1719711A)
  • Diplôme d'États de psychologie scolaire
    Liste des candidats admis
    arrêté du 28-8-2017 (NOR ESRS1700135A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien métiers de la musique
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2018
    note de service n° 2017-147 du 20-9-2017 (NOR MENE1725605N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Diplôme
    Groupes de métiers, classes et options au titre desquels le diplôme Un des meilleurs ouvriers de France peut être délivré : modification
    arrêté du 24-7-2017 - J.O. du 1-9-2017 (NOR MENE1721639A)
  • Centres d'informations et d'orientation
    CIO de l'académie de Grenoble
    arrêté du 25-7-2017 - J.O. du 31-8-2017 (NOR MENE1721904A)
  • Diplôme
    Nombre et nature des épreuves des classes et des options au titre desquels le diplôme Un des meilleurs ouvriers de France peut être délivré
    arrêté du 3-8-2017 - J.O. du 31-8-2017 (NOR MENE1722913A)
  • Avancement
    Liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle
    arrêté du 11-8-2017 - J.O. du 31-8-2017 (NOR MENF1722847A)

Mouvement du personnel

  • Conseil supérieur de l'éducation
    Nomination : modification
    arrêté du 30-8-2017 (NOR MENJ1700471A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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