bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°47 du 22 décembre 2016

Encart

Actions européennes

Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2017-2018

Circulaire n° 2016-203 du 21-12-2016 (NOR : MENC1634958C)

Enseignements primaire et secondaire

Conseil supérieur de l'éducation

Modalités d'élection des représentants des lycéens

Arrêté du 14-11-2016 - J.O. du 15-11-2016 (NOR : MENJ1632567A)

Conseil supérieur de l'éducation

Modalités d'élection des représentants des lycéens : modification

Arrêté du 7-12-2016 - J.O. du 15-11-2016 (NOR : MENJ1634909A)

Diplôme national du brevet

Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands : modification

Arrêté du 30-11-2016 - J.O. du 10-12-2016 (NOR : MENE1635210A)

Orientation et examens

Calendrier 2017 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

Note de service n° 2016-200 du 20-12-2016 (NOR : MENE1635326N)

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2017

Note de service n° 2016-202 du 21-12-2016 (NOR : MENE1636063N)

Personnels

Promotion corps-grade

Accès au grade de professeur agrégé hors classe

Note de service n° 2016-191 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632459N)

Promotion corps-grade

Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation

Note de service n° 2016-192 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632460N)

Promotion corps-grade

Accès au corps des professeurs agrégés

Note de service n° 2016-193 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632461N)

Promotion corps-grade

Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

Note de service n° 2016-194 du 15-12-2016 (NOR : MENH16330003N)

Promotion corps-grade

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège

Note de service n° 2016-195 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632462N)

Promotion corps-grade

Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2016-196 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632463N)

Promotion corps-grade

Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2016-197 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632464N)

Mouvement

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation relevant du ministère de l'éducation nationale

Note de service n° 2016-198 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632652N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 10-11-2016 (NOR : MENF1600911A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Réseau Canopé

Arrêté du 17-11-2016 (NOR : MENF1600914A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Arrêté du 19-12-2016 (NOR : MENI1600910A)

Fonctions, missions

Mission d'inspection générale

Lettre du 19-12-2016 (NOR : MENI1600913Y)

Nominations

Médiateurs académiques

Arrêté du 6-12-2016 (NOR : MENB1600925A)