Bulletin officiel n°47 du 22 décembre 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.9 MO Télécharger le BO PDF - 415.9 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2017-2018 Circulaire n° 2016-203 du 21-12-2016 (NOR : MENC1634958C) Actions européennes Enseignements primaire et secondaire Modalités d'élection des représentants des lycéens Arrêté du 14-11-2016 - J.O. du 15-11-2016 (NOR : MENJ1632567A) Conseil supérieur de l'éducation Modalités d'élection des représentants des lycéens : modification Arrêté du 7-12-2016 - J.O. du 15-11-2016 (NOR : MENJ1634909A) Conseil supérieur de l'éducation Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands : modification Arrêté du 30-11-2016 - J.O. du 10-12-2016 (NOR : MENE1635210A) Diplôme national du brevet Calendrier 2017 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien Note de service n° 2016-200 du 20-12-2016 (NOR : MENE1635326N) Orientation et examens Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2017 Note de service n° 2016-202 du 21-12-2016 (NOR : MENE1636063N) Actions éducatives Personnels Accès au grade de professeur agrégé hors classe Note de service n° 2016-191 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632459N) Promotion corps-grade Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation Note de service n° 2016-192 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632460N) Promotion corps-grade Accès au corps des professeurs agrégés Note de service n° 2016-193 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632461N) Promotion corps-grade Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation Note de service n° 2016-194 du 15-12-2016 (NOR : MENH16330003N) Promotion corps-grade Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège Note de service n° 2016-195 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632462N) Promotion corps-grade Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive Note de service n° 2016-196 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632463N) Promotion corps-grade Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive Note de service n° 2016-197 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632464N) Promotion corps-grade Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation relevant du ministère de l'éducation nationale Note de service n° 2016-198 du 15-12-2016 (NOR : MENH1632652N) Mouvement Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 10-11-2016 (NOR : MENF1600911A) Conseils, comités, commissions Nomination au conseil d'administration du Réseau Canopé Arrêté du 17-11-2016 (NOR : MENF1600914A) Conseils, comités, commissions Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale Arrêté du 19-12-2016 (NOR : MENI1600910A) Conseils, comités et commissions Mission d'inspection générale Lettre du 19-12-2016 (NOR : MENI1600913Y) Fonctions, missions Médiateurs académiques Arrêté du 6-12-2016 (NOR : MENB1600925A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
