Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 420.89 KO Télécharger le BO PDF - 411.7 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Exécution financière Convention du 25-5-2016 (NOR : MENA1600441X) Délégation de gestion entre services Enseignements secondaire et supérieur Thème de culture générale pour l'année 2016-2017 Arrêté du 8-6-2016 (NOR : MENS1600424A) Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année Organisation de la session 2017 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale Arrêté du 9-6-2016 (NOR : MENS1600435A) Brevets et diplômes Enseignements primaire et secondaire CIO de l'académie d'Orléans-Tours (Cher) Arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 22-6-2016 (NOR : MENE1615764A) Centre d'information et d'orientation Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature des sections internationales allemandes pour les sessions 2016 et 2017 de l'option internationale Note de service n° 2016-096 du 24-6-2016 (NOR : MENE1616731N) Baccalauréat général Œuvre obligatoire inscrite au programme d'enseignement de langue et littérature pour les années scolaires 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 Note de service n° 2016-094 du 24-6-2016 (NOR : MENE1616184N) Sections Abibac Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2016-2017 Note de service n° 2016-097 du 29-6-2016 (NOR : MENE1617183N) Représentants des parents d'élèves Personnels Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2016 Arrêté du 14-6-2016 (NOR : MENH1600448A) Liste d'aptitude Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification Arrêté du 16-6-2016 (NOR : MENH1600470A) Conseils, comités, commissions Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Lyon Arrêté du 16-6-2016 (NOR : MENH1600473A) Détachement Directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Décret du 31-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR : MENH1612284D) Nomination Assesseur de l'inspectrice générale de l'éducation nationale, chargée d'exercer par intérim des fonctions de doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 27-6-2016 (NOR : MENI1600462A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
