bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Délégation de gestion entre services

Exécution financière

du 25-5-2016 (NOR : MENA1600441X)

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année

Thème de culture générale pour l'année 2016-2017

Arrêté du 8-6-2016 (NOR : MENS1600424A)

Brevets et diplômes

Organisation de la session 2017 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 9-6-2016 (NOR : MENS1600435A)

Enseignements primaire et secondaire

Centre d'information et d'orientation

CIO de l'académie d'Orléans-Tours (Cher)

Arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 22-6-2016 (NOR : MENE1615764A)

Baccalauréat général

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature des sections internationales allemandes pour les sessions 2016 et 2017 de l'option internationale

Note de service n° 2016-096 du 24-6-2016 (NOR : MENE1616731N)

Sections Abibac

Œuvre obligatoire inscrite au programme d'enseignement de langue et littérature pour les années scolaires 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019

Note de service n° 2016-094 du 24-6-2016 (NOR : MENE1616184N)

Représentants des parents d'élèves

Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2016-2017

Note de service n° 2016-097 du 29-6-2016 (NOR : MENE1617183N)

Personnels

Liste d'aptitude

Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2016

Arrêté du 14-6-2016 (NOR : MENH1600448A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 16-6-2016 (NOR : MENH1600470A)

Détachement

Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Lyon

Arrêté du 16-6-2016 (NOR : MENH1600473A)

Nomination

Directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Décret du 31-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR : MENH1612284D)

Nomination

Assesseur de l'inspectrice générale de l'éducation nationale, chargée d'exercer par intérim des fonctions de doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 27-6-2016 (NOR : MENI1600462A)