Bulletin officiel n°24 du 16 juin 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 4.09 MO Télécharger le BO PDF - 1.13 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Exécution financière Convention du 3-5-2016 (NOR : MENF1600364X) Délégation de gestion entre services Exécution financière Convention du 4-5-2016 (NOR : MENF1600365X) Délégation de gestion entre services Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de l'audiovisuel options gestion de la production, métiers de l'image, métiers du son, techniques d'ingénierie et exploitation des équipements, métiers du montage et de la postproduction : modification Arrêté du 9-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR : MENS1611607A) Brevet de technicien supérieur Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l'année universitaire 2016-2017 : modification Liste du 6-6-2016 (NOR : MENS1600380K) Classes préparatoires aux grandes écoles Enseignements primaire et secondaire Spécialité « Traitements de surfaces » : modification Arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR : MENE1612051A) Baccalauréat professionnel « Aménagement et finition du bâtiment » : modification Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR : MENE1612737A) Baccalauréat professionnel Spécialité Peintre applicateur de revêtements : création et modalités de délivrance Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR : MENE1612739A) Brevet professionnel Spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation : création et modalités de délivrance Arrêté du 13-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR : MENE1612738A) Brevet professionnel Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège : modification Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR : MENE1612423A) Vie scolaire Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde Circulaire n° 2016-091 du 15-6-2016 (NOR : MENE1615925C) Ouverture européenne et internationale des établissements du second degré Épreuves orales - obligatoire et de contrôle - de français-littérature en série littéraire, de français en séries économique et sociale et scientifique du baccalauréat général et dans toutes les séries du baccalauréat technologique : modification Note de service n° 2016-085 du 6-6-2016 (NOR : MENE1614050N) Baccalauréats général et technologique Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle à destination des élèves et des apprentis - campagne 2017 Note de service n° 2016-084 du 7-6-2016 (NOR : MENC1613056N) Échanges scolaires Personnels Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage Circulaire n° 2016-086 du 10-6-2016 (NOR : MENF1607878C) Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif Circulaire n° 2016-087 du 10-6-2016 (NOR : MENF1612128C) Formation initiale Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR : MENI1612440A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR : MENI1612442A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 31-5-2016 (NOR : MENI1612443A) Admission à la retraite Renouvellement dans les fonctions de vice-recteur de Mayotte Arrêté du 26-5-2016 (NOR : MENH1600382A) Détachement Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Orléans-Tours Arrêté du 26-5-2016 (NOR : MENH1600381A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
