bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

Organisation générale

Réforme de l'administration territoriale de l'État

Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques

Circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016 (NOR : MENG1606265C)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR : CTNX1600804K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des télécommunications

Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR : CTNX1600797X)

Enseignements secondaire et supérieur

Formation professionnelle

Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014 : modification

Arrêté du 28-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1602731A)

Enseignements primaire et secondaire

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : modification

Arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENS1600600A)

Sections internationales

Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification

Arrêté du 19-1-2016 - J.O. du 10-2-2016 (NOR : MENE1601689A)

Baccalauréat général et baccalauréat technologique

Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2016

Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR : MENE1603804A)

Centres d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Rennes (Côtes-d'Armor)

Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603910A)

Centres d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Rennes (Finistère)

Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603911A)

Centres d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Rennes (Morbihan)

Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603912A)

Centres d'information et d'orientation

CIO de l'académie de Rennes (Ille-et-Vilaine)

Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603913A)

Actions éducatives

Prix de l'éducation - édition 2016

Note de service n° 2016-016 du 3-3-2016 (NOR : MENE1604580N)

Baccalauréat général

Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre en série S : évaluation des compétences expérimentales - session 2016

Note de service n° 2016-024 du 3-3-2016 (NOR : MENE1606160N)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union des associations d'auditeurs de l'institut des hautes études de défense nationale

Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600191A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association SOS Racisme

Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600190A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau école et nature

Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600189A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs (FNEPE)

Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600188A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale des délégués départementaux de l'éducation nationale (FNDDEN)

Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600187A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre régional d'information et de prévention du Sida Ile-de-France (CRIPS IDF)

Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600186A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)

Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600185A)

Baccalauréat

Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017 : rectificatif

Note de service n° 2015-227 du 9-3-2016 (NOR : MENE1530304Z)

Personnels

Tableau d'avancement

Inscription au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016

Arrêté du 25-1-2016 (NOR : MENH1600148A)

Délégation de signature

Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Arrêté du 11-2-2016 (NOR : MENF1600152A)

Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2016 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2015

Note de service n° 2016-019 du 3-3-2016 (NOR : MENH1602626N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Arrêté du 10-2-2016 (NOR : MENF1600151A)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 18-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR : MENI1603192D)

Nomination

Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II

Arrêté du 23-2-2016 (NOR : MENS1600136A)