Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016
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Organisation générale
Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques
Circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016 (NOR : MENG1606265C)
Réforme de l'administration territoriale de l'État
Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR : CTNX1600804K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire des télécommunications
Liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR : CTNX1600797X)
Commission d'enrichissement de la langue française
Enseignements secondaire et supérieur
Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014 : modification
Arrêté du 28-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1602731A)
Formation professionnelle
Enseignements primaire et secondaire
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : modification
Arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENS1600600A)
BTS
Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification
Arrêté du 19-1-2016 - J.O. du 10-2-2016 (NOR : MENE1601689A)
Sections internationales
Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2016
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR : MENE1603804A)
Baccalauréat général et baccalauréat technologique
CIO de l'académie de Rennes (Côtes-d'Armor)
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603910A)
Centres d'information et d'orientation
CIO de l'académie de Rennes (Finistère)
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603911A)
Centres d'information et d'orientation
CIO de l'académie de Rennes (Morbihan)
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603912A)
Centres d'information et d'orientation
CIO de l'académie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR : MENE1603913A)
Centres d'information et d'orientation
Prix de l'éducation - édition 2016
Note de service n° 2016-016 du 3-3-2016 (NOR : MENE1604580N)
Actions éducatives
Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre en série S : évaluation des compétences expérimentales - session 2016
Note de service n° 2016-024 du 3-3-2016 (NOR : MENE1606160N)
Baccalauréat général
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union des associations d'auditeurs de l'institut des hautes études de défense nationale
Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600191A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association SOS Racisme
Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600190A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau école et nature
Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600189A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs (FNEPE)
Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600188A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale des délégués départementaux de l'éducation nationale (FNDDEN)
Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600187A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre régional d'information et de prévention du Sida Ile-de-France (CRIPS IDF)
Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600186A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
Arrêté du 3-3-2016 (NOR : MENE1600185A)
Partenariat
Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l'enseignement artistique pour l'année scolaire 2016-2017 et la session 2017 : rectificatif
Note de service n° 2015-227 du 9-3-2016 (NOR : MENE1530304Z)
Baccalauréat
Personnels
Inscription au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016
Arrêté du 25-1-2016 (NOR : MENH1600148A)
Tableau d'avancement
Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Arrêté du 11-2-2016 (NOR : MENF1600152A)
Délégation de signature
Titularisation au 1er septembre 2016 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2015
Note de service n° 2016-019 du 3-3-2016 (NOR : MENH1602626N)
Personnels de direction
Mouvement du personnel
Nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Arrêté du 10-2-2016 (NOR : MENF1600151A)
Conseils, comités et commissions
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Décret du 18-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR : MENI1603192D)
Nomination
Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II
Arrêté du 23-2-2016 (NOR : MENS1600136A)
Nomination
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