Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    Organisation
    arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR MENA1508907A)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Répartition des sièges - 2015-2019 : modification
    décision du 7-8-2015 (NOR MENJ1500525S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour objet de permettre aux élèves et à leurs responsables légaux d'être informés des évènements de vie scolaire
    arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 5-8-2015 (NOR MENE1517259A)
  • Diplômes professionnels
    Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
    arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 5-8-2015 (NOR MENE1517591A)
  • Évaluation
    Conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur
    arrêté du 24-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR MENE1518275A)
  • Double délivrance
    Diplômes du baccalauréat et de l'Esame di Stato : modification
    arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 7-8-2015 (NOR MENE1517969A)
  • Actions éducatives
    Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2015
    note de service n° 2015-148 du 7-9-2015 (NOR MENE1520284N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015
    arrêté du 27-7-2015 (NOR MENH1500512A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Présidence du Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 10-9-2015 (NOR MENJ1500554A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 11-9-2015 (NOR MENJ1500566A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015 (NOR MENH1517461D)
  • Nomination
    Directeur de l'académie de Paris
    décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015 (NOR MENH1509082D)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Nantes
    arrêté du 5-8-2015 (NOR MENH1500513A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Nantes
    arrêté du 5-8-2015 (NOR MENH1500514A)
  • Nominations
    Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2016
    arrêté du 6-8-2015 (NOR MENH1500520A)
  • Nomination
    Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2016
    arrêté du 6-8-2015 (NOR MENH1500521A)
  • Nomination
    Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2016
    arrêté du 6-8-2015 (NOR MENH1500524A)
  • Nomination et détachement
    Directeur adjoint du centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 12-8-2015 (NOR MENH1500529A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

Handicap, tous concernés

Le handicap


calendrier
 
 
     





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants