bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015

Organisation générale

Administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Organisation

Arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR : MENA1508907A)

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Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges - 2015-2019 : modification

Décision du 7-8-2015 (NOR : MENJ1500525S)

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Enseignements primaire et secondaire

Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour objet de permettre aux élèves et à leurs responsables légaux d'être informés des évènements de vie scolaire

Arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 5-8-2015 (NOR : MENE1517259A)

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Diplômes professionnels

Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur

Arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 5-8-2015 (NOR : MENE1517591A)

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Évaluation

Conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur

Arrêté du 24-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR : MENE1518275A)

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Double délivrance

Diplômes du baccalauréat et de l'Esame di Stato : modification

Arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 7-8-2015 (NOR : MENE1517969A)

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Actions éducatives

Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2015

Note de service n° 2015-148 du 7-9-2015 (NOR : MENE1520284N)

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Personnels

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015

Arrêté du 27-7-2015 (NOR : MENH1500512A)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Présidence du Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 10-9-2015 (NOR : MENJ1500554A)

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Conseils, comités, commissions

Nominations au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 11-9-2015 (NOR : MENJ1500566A)

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Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015 (NOR : MENH1517461D)

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Nomination

Directeur de l'académie de Paris

Décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015 (NOR : MENH1509082D)

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Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Nantes

Arrêté du 5-8-2015 (NOR : MENH1500513A)

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Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Nantes

Arrêté du 5-8-2015 (NOR : MENH1500514A)

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Nominations

Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2016

Arrêté du 6-8-2015 (NOR : MENH1500520A)

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Nomination

Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2016

Arrêté du 6-8-2015 (NOR : MENH1500521A)

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Nomination

Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2016

Arrêté du 6-8-2015 (NOR : MENH1500524A)

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Nomination et détachement

Directeur adjoint du centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 12-8-2015 (NOR : MENH1500529A)

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