Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 543.73 KO Télécharger le BO PDF - 871.33 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Organisation Arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR : MENA1508907A) Administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Répartition des sièges - 2015-2019 : modification Décision du 7-8-2015 (NOR : MENJ1500525S) Conseil supérieur de l'éducation Enseignements primaire et secondaire Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour objet de permettre aux élèves et à leurs responsables légaux d'être informés des évènements de vie scolaire Arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 5-8-2015 (NOR : MENE1517259A) Traitement automatisé de données Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur Arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 5-8-2015 (NOR : MENE1517591A) Diplômes professionnels Conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur Arrêté du 24-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR : MENE1518275A) Évaluation Diplômes du baccalauréat et de l'Esame di Stato : modification Arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 7-8-2015 (NOR : MENE1517969A) Double délivrance Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2015 Note de service n° 2015-148 du 7-9-2015 (NOR : MENE1520284N) Actions éducatives Personnels Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015 Arrêté du 27-7-2015 (NOR : MENH1500512A) Liste d'aptitude Mouvement du personnel Présidence du Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 10-9-2015 (NOR : MENJ1500554A) Conseils, comités, commissions Nominations au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 11-9-2015 (NOR : MENJ1500566A) Conseils, comités, commissions Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015 (NOR : MENH1517461D) Nomination Directeur de l'académie de Paris Décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015 (NOR : MENH1509082D) Nomination Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Nantes Arrêté du 5-8-2015 (NOR : MENH1500513A) Nomination Délégué académique au numérique de l'académie de Nantes Arrêté du 5-8-2015 (NOR : MENH1500514A) Nomination Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2016 Arrêté du 6-8-2015 (NOR : MENH1500520A) Nominations Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2016 Arrêté du 6-8-2015 (NOR : MENH1500521A) Nomination Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de la session 2016 Arrêté du 6-8-2015 (NOR : MENH1500524A) Nomination Directeur adjoint du centre international d'études pédagogiques Arrêté du 12-8-2015 (NOR : MENH1500529A) Nomination et détachement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
