Bulletin officiel n°29 du 16 juillet 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 680.56 KO Télécharger le BO PDF - 123.65 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Répartition des sièges - 2015-2019 Décision du 10-7-2015 (NOR : MENJ1500412S) Conseil supérieur de l'éducation Enseignements primaire et secondaire Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification Arrêté du 10-6-2015 - J.O. du 2-7-2015 (NOR : MENE1513844A) Double délivrance Homologation Arrêté du 16-6-2015 - J.O. du 27-6-2015 (NOR : MENE1514452A) Établissements d'enseignement français à l'étranger Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association pour le développement de la philatélie Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500419A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500420A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des conseillers pédagogiques Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500421A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Estim' Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500422A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française des écoles de cirque Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500424A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Math en jeans Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500425A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Orchestre à l'école Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500426A) Partenariat Lycéens en Avignon Circulaire n° 2015-111 du 15-7-2015 (NOR : MENE1515764C) Activités éducatives Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel Note de service n° 2015-102 du 23-6-2015 (NOR : MENS1514244N) BTS Homologation et suivi - 2015-2016 Note de service n° 2015-113 du 15-7-2015 (NOR : MENE1516547N) Établissements d'enseignement français à l'étranger Personnels Accès des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et d'école régionale du premier degré au corps des personnels de direction au titre de l'année 2015 Arrêté du 16-6-2015 (NOR : MENH1500405A) Liste d'aptitude Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction : modification Arrêté du 16-6-2015 (NOR : MENH1500409A) Conseils, comités et commissions Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 18-6-2015 (NOR : MENJ1500410A) Conseils, comités, commissions Directeurs académiques des services de l'éducation nationale Décret du 23-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR : MENH1511775D) Fin de fonctions et nomination Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 29-6-2015 - J.O. du 1-7-2015 (NOR : MENH1513911D) Nomination Délégué académique au numérique de Polynésie Française Arrêté du 1-7-2015 (NOR : MENH1500417A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
