bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°29 du 16 juillet 2015

Organisation générale

Conseil supérieur de l'éducation

Répartition des sièges - 2015-2019

Décision du 10-7-2015 (NOR : MENJ1500412S)

Enseignements primaire et secondaire

Double délivrance

Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification

Arrêté du 10-6-2015 - J.O. du 2-7-2015 (NOR : MENE1513844A)

Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation

Arrêté du 16-6-2015 - J.O. du 27-6-2015 (NOR : MENE1514452A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association pour le développement de la philatélie

Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500419A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation

Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500420A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des conseillers pédagogiques

Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500421A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Estim'

Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500422A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française des écoles de cirque

Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500424A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Math en jeans

Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500425A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Orchestre à l'école

Arrêté du 9-7-2015 (NOR : MENE1500426A)

Activités éducatives

Lycéens en Avignon

Circulaire n° 2015-111 du 15-7-2015 (NOR : MENE1515764C)

BTS

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel

Note de service n° 2015-102 du 23-6-2015 (NOR : MENS1514244N)

Établissements d'enseignement français à l'étranger

Homologation et suivi - 2015-2016

Note de service n° 2015-113 du 15-7-2015 (NOR : MENE1516547N)

Personnels

Liste d'aptitude

Accès des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et d'école régionale du premier degré au corps des personnels de direction au titre de l'année 2015

Arrêté du 16-6-2015 (NOR : MENH1500405A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 16-6-2015 (NOR : MENH1500409A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 18-6-2015 (NOR : MENJ1500410A)

Fin de fonctions et nomination

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 23-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR : MENH1511775D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 29-6-2015 - J.O. du 1-7-2015 (NOR : MENH1513911D)

Nomination

Délégué académique au numérique de Polynésie Française

Arrêté du 1-7-2015 (NOR : MENH1500417A)