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Pap Ndiaye, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des matériaux, technologie du verre

Liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014 (NOR : CTNX1407583K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien

Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015

Note de service n° 2015-061 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507558N)

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Enseignements primaire et secondaire

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association AFS vivre sans frontière

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500231A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française des maisons de l'Europe

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500232A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France médiation

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500233A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Lecture jeunesse

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500234A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500235A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Planète sciences

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500236A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500237A)

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Classe terminale de la série littéraire

Programme de littérature pour l'année scolaire 2015-2016

Note de service n° 2015-060 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507563N)

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Traitement automatisé de données

Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'application Moa

Décision du 5-2-2015 (NOR : MENY1500219S)

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Personnels

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR

Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENH1500228A)

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Liste d'aptitude

Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015

Note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR : MENH1506033N)

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Personnels du second degré

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015

Note de service n° 2015-064 du 9-4-2015 (NOR : MENH1506630N)

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Notation

Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015

Note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR : MENH1507347N)

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Mouvement du personnel

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 27-3-2015 - J.O. du 29-3-2015 (NOR : MENH1505953D)

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Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse

Arrêté du 20-3-2015 (NOR : MENH1500223A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 23-3-2015 (NOR : MENF1500238A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500239A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500240A)

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