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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des matériaux, technologie du verre

Liste du 25-4-2014 - J.O. du 25-4-2014 (NOR : CTNX1407583K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien

Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015

Note de service n° 2015-061 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507558N)

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Enseignements primaire et secondaire

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association AFS vivre sans frontière

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500231A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française des maisons de l'Europe

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500232A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France médiation

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500233A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Lecture jeunesse

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500234A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500235A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Planète sciences

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500236A)

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Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes

Arrêté du 9-4-2015 (NOR : MENE1500237A)

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Classe terminale de la série littéraire

Programme de littérature pour l'année scolaire 2015-2016

Note de service n° 2015-060 du 1-4-2015 (NOR : MENE1507563N)

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Traitement automatisé de données

Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'application Moa

Décision du 5-2-2015 (NOR : MENY1500219S)

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Personnels

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR

Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENH1500228A)

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Liste d'aptitude

Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015

Note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015 (NOR : MENH1506033N)

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Personnels du second degré

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015

Note de service n° 2015-064 du 9-4-2015 (NOR : MENH1506630N)

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Notation

Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015

Note de service n° 2015-067 du 14-4-2015 (NOR : MENH1507347N)

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Mouvement du personnel

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 27-3-2015 - J.O. du 29-3-2015 (NOR : MENH1505953D)

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Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Toulouse

Arrêté du 20-3-2015 (NOR : MENH1500223A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 23-3-2015 (NOR : MENF1500238A)

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Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500239A)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 25-3-2015 (NOR : MENA1500240A)

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