Bulletin officiel n°9 du 26 février 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Réglementation financière et comptable

  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Modalités des subventions aux EPLE pour le paiement des bourses nationales d'enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics : programme 230 Vie de l'élève
    circulaire n° 2015-027 du 19-2-2015 (NOR MENE1503009C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des aides au mérite pour les années universitaires 2014-2015 et 2015-2016
    circulaire n° 2015-006 du 20-2-2015 (NOR MENS1503649C)
  • Pôles de stages
    Mise en place dans les académies de pôles de stages
    circulaire n° 2015-035 du 25-2-2015 (NOR MENE1505070C)
  • Appel à projets
    Campus des métiers et des qualifications
    lettre du 25-2-2015 (NOR MENE1500125Y)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2015
    note de service n°2015-030 du 19-2-2015 (NOR MENE1503264N)

Personnels

  • Tableau d'avancement
    Accès à la 1re classe du corps des personnels de direction - année 2015
    arrêté du 3-2-2015 (NOR MENH1500103A)
  • Tableau d'avancement
    Accès à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2015
    arrêté du 3-2-2015 (NOR MENH1500104A)
  • Tableau d'avancement
    Promotions à la hors-classe des professeurs des écoles - année 2015
    note de service n° 2015-032 du 10-2-2015 (NOR MENH1503451N)
  • Mouvement
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco - rentrée scolaire 2015-2016
    note de service n° 2015-031 du 11-2-2015 (NOR MENH1503708N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 22-1-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENI1501978A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 27-1-2015 (NOR MENJ1500098A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'éducation nationale
    arrêté du 27-1-2015 (NOR MENH1500102A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500106A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500107A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'école régionale du premier degré
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500108A)
  • Nomination
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 23-1-2015 (NOR MENR1501022A)
  • Nomination
    Nomination, détachement et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Limoges
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500100A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Postes à l'UNSS - rentrée 2015
    avis du 11-2-2015 (NOR MENE1500088V)
  • Vacances de postes
    Postes à l'UNSS - rentrée 2015
    avis du 19-2-2015 (NOR MENE1500091V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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