Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Réglementation financière et comptable

  • Régie de recettes et d'avances
    Habilitation des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement à instituer des régies de recettes et des régies d'avances : modification
    arrêté du 30-12-2014 - J.O. du 30-1-2015 (NOR MENF1423850A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Travaux d'initiative personnelle encadrés
    Thème pour l'année universitaire 2015-2016
    arrêté du 26-1-2015 (NOR MENS1501031A)
  • BTS
    Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
    note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015 (NOR MENS1501627N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Scolarisation des élèves en situation de handicap
    Projet personnalisé de scolarisation
    arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502766A)
  • Scolarisation des élèves en situation de handicap
    Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
    arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502719A)

Personnels

  • CHSCT
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel
    arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 25-1-2015 (NOR MENH1500194A)
  • Tableau d'avancement
    Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015
    arrêté du 22-1-2015 (NOR MENH1500078A)
  • Tableau d'avancement
    Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015
    arrêté du 22-1-2015 (NOR MENH1500079A)
  • Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD
    Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015
    note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 (NOR MENH1501379N)

Mouvement du personnel

  • Commission centrale d'action sociale
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification
    arrêté du 19-12-2014 (NOR MENA1500060A)
  • Commission centrale d'action sociale
    Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale
    arrêté du 20-1-2015 (NOR MENA1500061A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500067A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500066A)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENH1430504D)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENH1431129D)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 28-1-2015 - J.O. du 30-1-2015 (NOR MENH1500269D)

Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
    avis - J.O. du 5-2-2015 (NOR MENI1501896V)
  • Vacances de postes
    Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016
    avis (NOR MENS1501025K)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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