Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.92 MO Télécharger le BO PDF - 490.13 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Habilitation des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement à instituer des régies de recettes et des régies d'avances : modification Arrêté du 30-12-2014 - J.O. du 30-1-2015 (NOR : MENF1423850A) Régie de recettes et d'avances Enseignements secondaire et supérieur Thème pour l'année universitaire 2015-2016 Arrêté du 26-1-2015 (NOR : MENS1501031A) Travaux d'initiative personnelle encadrés Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS Note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015 (NOR : MENS1501627N) BTS Enseignements primaire et secondaire Projet personnalisé de scolarisation Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR : MENE1502766A) Scolarisation des élèves en situation de handicap Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco) Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR : MENE1502719A) Scolarisation des élèves en situation de handicap Personnels Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel Arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 25-1-2015 (NOR : MENH1500194A) CHSCT Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2015 Arrêté du 22-1-2015 (NOR : MENH1500078A) Tableau d'avancement Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015 Arrêté du 22-1-2015 (NOR : MENH1500079A) Tableau d'avancement Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015 Note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 (NOR : MENH1501379N) Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD Mouvement du personnel Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification Arrêté du 19-12-2014 (NOR : MENA1500060A) Commission centrale d'action sociale Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale Arrêté du 20-1-2015 (NOR : MENA1500061A) Commission centrale d'action sociale Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENH1500067A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Arrêté du 30-1-2015 (NOR : MENH1500066A) Conseils, comités, commissions Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR : MENH1430504D) Nomination Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR : MENH1431129D) Nominations Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 28-1-2015 - J.O. du 30-1-2015 (NOR : MENH1500269D) Nominations Informations générales Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe Avis - J.O. du 5-2-2015 (NOR : MENI1501896V) Recrutement Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016 Avis (NOR : MENS1501025K) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
