bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

Organisation générale

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2014 - 2015

Arrêté du 7-10-2014 (NOR : MENI1400488A)

Enseignements primaire et secondaire

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour le développement de l'enseignement technique

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400528A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Contact France – dialogue entre les parents, les gais et lesbiennes, leurs familles et amis

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400529A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Énergie Jeunes

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400530A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association IMS-Entreprendre pour la cité

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400531A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'Enfant @ l'hôpital

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400532A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400533A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Patrimoine et terroirs

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400534A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Petit K@you

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400535A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Wikimédia France – association pour le libre partage de la connaissance

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400536A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale Le Refuge

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400537A)

Partenariat

Arrêté accordant l'Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des centres de consultation conjugale

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400538A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association France-Québec

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400539A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400540A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération nationale des chorales scolaires

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400541A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Institut de formation, d'animation et de conseil

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400542A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les Passeurs d'ondes

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400543A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le Souvenir français

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400544A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association MAE solidarité

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400545A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union française des centres de vacances et de loisirs

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400546A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des jeunesses musicales de France

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400547A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique, dite Union REMPART

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400548A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Zup de Co

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400549A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Action et documentation santé pour l'éducation nationale

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400550A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400551A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains, dénommée France ADOT

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400552A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen, dite Ligue des droits de l'homme

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENE1400553A)

Actions éducatives

Prix des droits de l'homme - René Cassin 2014-2015

Note de service n° 2014-128 du 7-10-2014 (NOR : MENE1423081N)

Actions éducatives

Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015

Note de service n° 2014-133 du 15-10-2014 (NOR : MENE1423904N)

Personnels

Formation

Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2015-2016

Note de service n° 2014-129 du 9-10-2014 (NOR : MENE1422492N)

Tableau d'avancement

Inscription au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015

Note de service n° 2014-130 du 8-10-2014 (NOR : MENH1423333N)

Personnels enseignants du premier degré

Dispositif de récupération des heures d'enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires

Note de service n° 2014-135 du 10-9-2014 (NOR : MENH1423676N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres du CHSCT ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 18-9-2014 (NOR : MENH1400496A)

Nomination

Vice-recteur de Wallis-et-Futuna

Arrêté du 23-7-2014 (NOR : MENH1400498A)

Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Corse

Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400484A)

Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Dijon

Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400485A)

Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Lyon

Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400486A)

Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Nancy-Metz

Arrêté du 22-9-2014 (NOR : MENH1400487A)

Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Strasbourg

Arrêté du 26-9-2014 (NOR : MENH1400499A)

Nomination

Médiateur académique

Arrêté du 9-10-2014 (NOR : MENB1400495A)