Bulletin officiel n° 24 du 12 juin 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'informatique et du droit
    liste du 3-5-2014 - J.O. du 3-5-2014 (NOR CTNX1408941K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'audiovisuel
    liste du 16-5-2014 - J.O. du 16-5-2014 (NOR CTNX1409279K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'automobile
    liste du 20-5-2014 - J.O. du 20-5-2014 (NOR CTNX1409657K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Classes préparatoires scientifiques
    Programme de français et de philosophie - année 2014-2015
    arrêté du 20-5-2014 (NOR MENS1401052A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales
    Thème de culture générale en seconde année - année 2014-2015
    arrêté du 20-5-2014 (NOR MENS1401051A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet d'études professionnelles
    Création et modalités de délivrance du BEP spécialité « réalisation d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse » : modification
    arrêté du 14-5-2014 - J.O. du 28-5-2014 (NOR MENE1407266A)
  • Représentants des parents d'élèves
    Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2014-2015
    note de service n° 2014-076 du 11-6-2014 (NOR MENE1412456N)
  • Diplôme de compétence en langue
    Calendrier des sessions 2014-2017
    note de service n° 2014-078 du 11-6-2014 (NOR MENE1412747N)

Mouvement du personnel

  • Élection
    CAPN des personnels de direction
    arrêté du 22-5-2014 (NOR MENH1400246A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation continue de l'académie de Lille
    arrêté du 27-5-2014 (NOR MENH1400247A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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