bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modifications

Arrêté du 20-12-2013 (NOR : MENA1400007A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités représentatives de frais

Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006

Arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENG1328579A)

Indemnités propres à certaines fonctions

Indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes

Décret n° 2013-1233 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328137D)

Indemnités propres à certaines fonctions

Indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire

Décret n° 2013-1234 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328140D)

Indemnités propres à certaines fonctions

Montant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes

Arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328139A)

Indemnités propres à certaines fonctions

Montant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire

Arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328142A)

Enseignements secondaire et supérieur

École polytechnique et écoles normales supérieures

Création de banques d'épreuves écrites communes aux concours d'admission par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) : modification

Arrêté du 19-12-2013 - J.O. du 18-1-2014 (NOR : ESRS1318435A)

Enseignements primaire et secondaire

Orientation des élèves

Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation

Décret n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR : MENE1321718D)

Baccalauréat professionnel

Interventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance : modification

Arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 15-01-2014 (NOR : MENE1331566A)

Certificat d'aptitude professionnelle

Agent de propreté et d'hygiène : création et modalités de délivrance

Arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 15-1-2014 (NOR : MENE1331879A)

Diplôme national du brevet

Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014

Note de service n° 2013-210 du 30-12-2013 (NOR : MENE1331484N)

Baccalauréats général et technologique

Épreuves de langues vivantes applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie)

Note de service n° 2014-003 du 13-1-2014 (NOR : MENE1400244N)

Mouvement du personnel

Nomination

Membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

Arrêté du 17-1-2014 (NOR : MENA1400020A)

Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR : MENH1329938D)