Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 887.48 KO Télécharger le BO PDF - 348.24 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions : modifications Arrêté du 20-12-2013 (NOR : MENA1400007A) Administration centrale du MEN et du MESR Traitements et indemnités, avantages sociaux Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 Arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENG1328579A) Indemnités représentatives de frais Indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes Décret n° 2013-1233 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328137D) Indemnités propres à certaines fonctions Indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire Décret n° 2013-1234 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328140D) Indemnités propres à certaines fonctions Montant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes Arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328139A) Indemnités propres à certaines fonctions Montant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du Conseil national d'évaluation du système scolaire Arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR : MENF1328142A) Indemnités propres à certaines fonctions Enseignements secondaire et supérieur Création de banques d'épreuves écrites communes aux concours d'admission par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) : modification Arrêté du 19-12-2013 - J.O. du 18-1-2014 (NOR : ESRS1318435A) École polytechnique et écoles normales supérieures Enseignements primaire et secondaire Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation Décret n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR : MENE1321718D) Orientation des élèves Interventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance : modification Arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 15-01-2014 (NOR : MENE1331566A) Baccalauréat professionnel Agent de propreté et d'hygiène : création et modalités de délivrance Arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 15-1-2014 (NOR : MENE1331879A) Certificat d'aptitude professionnelle Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014 Note de service n° 2013-210 du 30-12-2013 (NOR : MENE1331484N) Diplôme national du brevet Épreuves de langues vivantes applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie) Note de service n° 2014-003 du 13-1-2014 (NOR : MENE1400244N) Baccalauréats général et technologique Mouvement du personnel Membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification Arrêté du 17-1-2014 (NOR : MENA1400020A) Nomination Directeurs académiques des services de l'éducation nationale Décret du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR : MENH1329938D) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
